Diru laguntzak

dagoen dirulaguntza-eskaeraren txostena osatuz eta posta-elektronikz bidaliz helbide honetara:  subvention@bayonne.fr   2025eko urriaren 31a aitzin:   kirol elkarteentzat , honako hiru txostenak bete: 

13/01/2026 12:07

Elkarteei diru-laguntzak

dagoen dirulaguntza-eskaeraren txostena osatuz eta posta-elektronikz bidaliz helbide honetara:  subvention@bayonne.fr   2025eko urriaren 31a aitzin:   kirol elkarteentzat , honako hiru txostenak bete: 

13/01/2026 12:07

Diru-laguntza eskaera

dagoen dirulaguntza-eskaeraren txostena osatuz eta posta-elektronikz bidaliz helbide honetara:  subvention@bayonne.fr   2025eko urriaren 31a aitzin:   kirol elkarteentzat , honako hiru txostenak bete: 

13/01/2026 12:07

2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - la liste des pièces [...] mention de l'ensemble des demandes de subvention introduites auprès d'autres financeurs publics ; • Demande une subvention de : Euros • Précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors

08/08/2025 18:28

File type: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - la liste des pièces [...] mention de l'ensemble des demandes de subvention introduites auprès d'autres financeurs publics ; • Demande une subvention de : Euros • Précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - la liste des pièces [...] mention de l'ensemble des demandes de subvention introduites auprès d'autres financeurs publics ; • Demande une subvention de : Euros • Précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors

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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf

l’association • Intitulé de l’Association : • Montant de la subvention souhaité : • Année : • Nature des dépenses engagées avec l’aide de la subvention : o Fonctionnement o Investissement o Autre : ___________ [...] la méthodologie I4CE – Analyse par secteur) L’objectif est d’identifier si la destination de la subvention versée peut être considérée comme favorable, neutre ou défavorable pour le climat, et si elle peut [...] les différentes dépenses engagées dans l’activité de l’association et en partie financées par la subvention versée. Bâtiment • Rénovation énergétique performante (BBC, RE2020) • Construction neuve avec haute

08/08/2025 18:40

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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf

l’association • Intitulé de l’Association : • Montant de la subvention souhaité : • Année : • Nature des dépenses engagées avec l’aide de la subvention : o Fonctionnement o Investissement o Autre : ___________ [...] la méthodologie I4CE – Analyse par secteur) L’objectif est d’identifier si la destination de la subvention versée peut être considérée comme favorable, neutre ou défavorable pour le climat, et si elle peut [...] les différentes dépenses engagées dans l’activité de l’association et en partie financées par la subvention versée. Bâtiment • Rénovation énergétique performante (BBC, RE2020) • Construction neuve avec haute

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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf

l’association • Intitulé de l’Association : • Montant de la subvention souhaité : • Année : • Nature des dépenses engagées avec l’aide de la subvention : o Fonctionnement o Investissement o Autre : ___________ [...] la méthodologie I4CE – Analyse par secteur) L’objectif est d’identifier si la destination de la subvention versée peut être considérée comme favorable, neutre ou défavorable pour le climat, et si elle peut [...] les différentes dépenses engagées dans l’activité de l’association et en partie financées par la subvention versée. Bâtiment • Rénovation énergétique performante (BBC, RE2020) • Construction neuve avec haute

08/08/2025 18:40

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2025_-_CER_pour_2026.pdf

d’Engagement Républicain Document obligatoire à signer pour subvention 2026 Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations est impérativement [...] pour objet de préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter

08/08/2025 18:28

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