Emaitzen iragazkia
Sortze dataren arabera
Ordenatu arabera :
Emaitzak 1 -etik -ra (1etik 100era) 7 -en gainean (200en gainean) 7 guztira
- FitxategiakGarrantzitsuak:100%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
la zone USS SECTION III POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL ARTICLE USS 14 COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL Aucun coefficient d'occupation du sol n'est fixé. ARTICLE USS 15 DEPASSEMENT DU COS Sans [...] PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT ET DES AUTRES REGLEMENTATIONS RELATIVES A L'OCCUPATIONDES SOLS 2-1 Dans le respect des mesures de sauvegarde et de mise en valeur des immeubles bâtis et non bâtis, le présent [...] imposée la démolition : . des ouvrages recouvrant d'anciennes cours et puits de jour ouverts, . des locaux commerciaux occupant les rez-de-chaussée des cages d'escalier, . des murs des cages d'escalier ne
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:91%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
respect des mesures de sauvegarde et de mise en valeur des immeubles bâtis et non bâtis, le présent règlement s'applique sans préjudice des dispositions prises au titre des législations et des servitudes [...] respect des mesures de sauvegarde et de mise en valeur des immeubles bâtis et non bâtis, le présent règlement s'applique sans préjudice des dispositions prises au titre des législations et des servitudes [...] imposée la démolition : . des ouvrages recouvrant d'anciennes cours et puits de jour ouverts, . des locaux commerciaux occupant les rez-de- chaussée des cages d'escalier, . des murs des cages d'escalier ne
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:90%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
scellée au sol ou installée directement sur le sol (supérieure à 1m²) Nombre 4.5. Surface cumulée des enseignes installées et des enseignes existantes (pour le même établissement) Surface cumulée des enseignes [...] Précisez 5. Dispositif lumineux (à l’exclusion des concessions de mobilier urbain, des dispositifs de micro-affichage, et des dispositifs supportant des affiches éclairées par projection ou par transparence) [...] dispositifs scellés au sol ou installés directement sur le sol) Aux limites séparatives de propriété (hors domaine public) __ __ , __ __ mètres aux baies des immeubles situées sur des fonds voisins __ __
28/04/2025 19:13
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:89%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
dispositifs scellés au sol ou installés directement sur le sol) aux limites séparatives de propriété (hors domaine public) __ __ , __ __ mètres aux baies des immeubles situées sur des fonds voisins __ __ [...] (à l’exclusion des concessions de mobilier urbain et des dispositifs de micro-affichage) 4. Nature du dispositif ou du matériel (à l’exclusion des concessions de mobilier urbain et des dispositifs de [...] bâtiments) - dispositifs scellés au sol ou installés directement sur le sol - mobilier urbain supportant de la publicité - dispositifs de petit format intégrés à des devantures commerciales (micro-affichage)
28/04/2025 19:13
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:55%
Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf
Réussite Éducative à l’attention des 0/3 ans Formation commune pour les personnels des crèches et des écoles Temps d’échanges entre professionnels petite enfance et personnels des écoles autour de situations [...] d’accueil collectif et individuel en développant des ateliers mixtes Valorisation des temps de formation des assistantes maternelles Sensibilisation des assistantes maternelles aux différentes approches [...] technique pour l’orientation des demandes d’accueil et l’accompagnement des familles et le suivi des situations de handicap Temps d’échanges de pratiques et de formation des professionnels Organisation
19/01/2024 11:44
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:32%
Bayonne_Mag_217.pdf
chemin ? Car en dehors des beaux quartiers métropolitains et des littoraux aisés, la France populaire, celle des banlieues, des “cités”, des petites villes, des campagnes et des territoires péri-urbains [...] désimperméabilisation des sols, plantation d’arbres et protection des sujets existants dans l’espace public comme sur le domaine privé, limitation de l’emprise des constructions au sol pour ménager les jardins… [...] place Jacques-Portes et l’Hôtel-de-Ville améliore le cadre de vie des usagers des terrasses et offre une mise en valeur des vitrines des commerçants. La traversée d’un côté de la rue à l’autre est aujourd’hui
08/07/2022 13:26
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:27%
BAYONNE_207.pdf
on, fraîchement installée au 20 rue des Faures, propose déjà des commandes alimentaires groupées, des services entre voisins, des prêts de matériels pour faire des conserves… La seconde phase a débuté [...] agents municipaux… tout le monde prend soin des poulaillers, des poules, des poussins déjà nés… et des œufs ! Un bel exemple d’idée simple et qui fait bien des heureux ! l PLUS INFOS lateliercitoyen.bayonne [...] QUARTIERS DE LA VILLE. DES ANIMATIONS À SENSATIONS, DES MOMENTS INATTENDUS ET DES RENDEZ-VOUS TRADITIONNELS SERONT PROPOSÉS AU FIL DES JOURS POUR FAIRE DE BAYONNE LE LIEU INCONTOURNABLE DES FÊTES DE FIN D’ANNÉE
28/02/2020 15:12
File type: application/pdf
Referenced at: