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21/11/2023 12:21
- FitxategiakGarrantzitsuak:50%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:50%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:44%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
modification de bâches comportant de la publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14799.do http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif 2. Coordonnées du déclarant 3. Localisation du
28/04/2025 19:13
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:43%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:43%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:43%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:16%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom
28/04/2025 19:13
File type: application/pdf
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