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2022-2023_dérogation_de_secteur.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE SECTEUR Année scolaire 2022-2023 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative [...] VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne [...] commission du mois d’avril - le 20 juin 2022 sera traitée par la 2ème commission du mois de juin Nom Prénom Date denaissance Ecole demandée Classe d’inscription ________________ ______________ ___ /___ /_____
11/02/2022 15:49
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:76%
Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf
suivi des situations de handicap Temps d’échanges de pratiques et de formation des professionnels Organisation de temps de répit parentaux type « accueil éphémère » au sein de l’ESCM et des MVC et [...] sur le champ de la petite enfance et de la parentalité. De ce fait, la réponse de la municipalité doit être adaptée aux besoins et aux capacités des bayonnais. Le nouveau schéma directeur de petite enfance [...] opérationnelles concrètes. La Ville de Bayonne a le souhait de contribuer activement au dévelop- pement de l’offre d’accueil et de la parentalité, et s’engage dans la création de nouvelles micro-crèches municipales
19/01/2024 11:44
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:72%
Fiche_famille.pdf
Date deNaissance : ………………/…………………/……… Lieu denaissance : …………………………………………………………….. Adresse : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. Scolarité antérieure de l’enfant : nom de l’école [...] La mairie de Bayonne, en qualité de responsable de traitement, traite les données recueillies afin de gérer les inscriptions et d’assurer la bonne marche des différents services scolaires, périscolaires [...] périscolaire accompagné d’un mineur (obligatoirement âgé de 13 ans et +). Départ de l’enfant : signature obligatoire d’une fiche de présence de l’accueil périscolaire pour le responsable légal, la personne
15/01/2026 12:27
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:71%
2022-2023_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE COMMUNE Année scolaire 2022-2023 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative [...] _____ ________________ ________________ Joindre la photocopie du livret de famille et d’un justificatif de domicile (de moins de 3 mois) ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - Père Mère Autre Nom [...] DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION DE LA COMMISSION Accord (avec participation aux frais de scolarité) Refus Date : ___________________ Signature du Maire
11/02/2022 15:49
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:70%
2022-2023_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf
A LA MAIRIE DE RESIDENCE Toute demande de dérogation accordée par le Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place dans l’école souhaitée. décision de la commune de résidence Accord [...] scolaire 2022-2023 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Date de dépôt Mairie de Bayonne : ______________ [...] Signature : VILLE DE BAYONNE VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE CADRE
11/02/2022 15:50
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:46%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent [...] ci-dessous, en toute lettre, l’intitulé exact de la compétition dans laquelle est inscrite votre équipe (ex : Championnat de France de handball de Nationale 2) Niveau Régional Niveau National « amateur »
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:46%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent [...] ci-dessous, en toute lettre, l’intitulé exact de la compétition dans laquelle est inscrite votre équipe (ex : Championnat de France de handball de Nationale 2) Niveau Régional Niveau National « amateur »
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent [...] ci-dessous, en toute lettre, l’intitulé exact de la compétition dans laquelle est inscrite votre équipe (ex : Championnat de France de handball de Nationale 2) Niveau Régional Niveau National « amateur »
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:35%
Bayonne_Mag_210_mars_-_avril_2021.pdf
indépendante de production, de création, de transformation ou de reconstitution, de réparation et de restauration du patrimoine, caractérisée par la maîtrise de gestes et de techniques en vue du travail de la matière [...] tienne de l’avenir du rugby à Bayonne… Il n’est pas de site ou de rue de Bayonne qui ne porte la marque de Jean Grenet. Passionné de cette ville, il en est le visionnaire, visionnaire des projets de développement [...] municipal de 1989 à 1992, Adjoint au Maire de 1992 à 1993 et 1er Adjoint de 1993 à 1995) u Député de la 5e circonscription des Pyrénées-Atlantiques > de 1993 à 1997 et de 2002 à 2012 u Président de l’Agglomération
18/03/2021 15:48
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:28%
Bayonne_Mag_n_211_mai_-_juin_2021.pdf
collectifs et des services, afin de permettre à la population de vivre au plus près des lieux de travail, de loisirs et de consommation, et dans une logique de réduction de l’étalement urbain. Cet enjeu est [...] d’une part significative de ses recettes courantes, en raison de la fermeture de certains équipements municipaux, d’exonérations de loyers en faveur de commerces et d’absence de droits d’occupation du domaine [...] acteur local au sein de l’un des “grands quartiers” de Bayonne ? Vous pouvez alors devenir membres d’un Conseil de quartiers ! Dans le prolongement de sa politique de dévelop- pement de la participation citoyenne
18/05/2021 18:57
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