Emaitzen iragazkia
Sortze dataren arabera
Ordenatu arabera :
Emaitzak 1 -etik -ra (1etik 100era) 10 -en gainean (200en gainean) 24 guztira
- FitxategiakGarrantzitsuak:100%
Fiche_famille.pdf
La mairie de Bayonne, en qualité de responsable de traitement, traite les données recueillies afin de gérer les inscriptions et d’assurer la bonne marche des différents services scolaires, périscolaires [...] antérieure de l’enfant : nomde l’école ………………………..…………….., lieu ……………………………………………. Fratrie : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….... DOCUMENT À RETOURNER À VOTRE ÉCOLE FICHE DE RENSEIGNEMENTS [...] périscolaire accompagné d’un mineur (obligatoirement âgé de 13 ans et +). Départ de l’enfant : signature obligatoire d’une fiche de présence de l’accueil périscolaire pour le responsable légal, la personne
15/01/2026 12:27
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:46%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) [...] l’activité de l’association et pris en charge par celle-ci) Taxes et impôts Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) Espaces verts [...] cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:46%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) [...] l’activité de l’association et pris en charge par celle-ci) Taxes et impôts Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) Espaces verts [...] cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:46%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) [...] l’activité de l’association et pris en charge par celle-ci) Taxes et impôts Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) Espaces verts [...] cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:53%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent [...] se réserve le droit de solliciter le listing fédéral des licenciés correspondant à la saison sportive en cours (Nom, prénom, adresse, n° de licence) Par ailleurs, sur l’ensemble de vos adhérents, veuillez
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:53%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent [...] se réserve le droit de solliciter le listing fédéral des licenciés correspondant à la saison sportive en cours (Nom, prénom, adresse, n° de licence) Par ailleurs, sur l’ensemble de vos adhérents, veuillez
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:53%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent [...] se réserve le droit de solliciter le listing fédéral des licenciés correspondant à la saison sportive en cours (Nom, prénom, adresse, n° de licence) Par ailleurs, sur l’ensemble de vos adhérents, veuillez
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:87%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] ……..... Moyens humains de l’association Nombre de bénévoles de l’association Nombre de salariés permanents Nombre de salariés en CDI Dont les salariés à temps partiel Nombre de salariés autre contrat Tenue
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:87%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] ……..... Moyens humains de l’association Nombre de bénévoles de l’association Nombre de salariés permanents Nombre de salariés en CDI Dont les salariés à temps partiel Nombre de salariés autre contrat Tenue
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:87%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] ……..... Moyens humains de l’association Nombre de bénévoles de l’association Nombre de salariés permanents Nombre de salariés en CDI Dont les salariés à temps partiel Nombre de salariés autre contrat Tenue
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: