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Fiche_famille.pdf
La mairie de Bayonne, en qualité de responsable de traitement, traite les données recueillies afin de gérer les inscriptions et d’assurer la bonne marche des différents services scolaires, périscolaires [...] antérieure de l’enfant : nomde l’école ………………………..…………….., lieu ……………………………………………. Fratrie : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….... DOCUMENT À RETOURNER À VOTRE ÉCOLE FICHE DE RENSEIGNEMENTS [...] périscolaire accompagné d’un mineur (obligatoirement âgé de 13 ans et +). Départ de l’enfant : signature obligatoire d’une fiche de présence de l’accueil périscolaire pour le responsable légal, la personne
15/01/2026 12:27
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:81%
Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
Conseil de quartiers "Sur les hauteurs de Bayonne" - Mandat 2023-2025 COLLEGE HABITANTS COLLEGE HABITANTS Conseil de quartiers Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Secteur [...] Conseil de quartiers Fonction Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Adjoint de quartier Monsieur LAIGUILLON CYRILLE Sur les hauteurs de Bayonne Conseiller municipal délégué en charge de la relation [...] Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame VEYSSI CLAIRE Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame YEREGUI FABIENNE Sur les hauteurs de Bayonne Grand Basque
04/12/2023 17:27
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Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
Conseil de quartiers "Sur les hauteurs de Bayonne" - Mandat 2023-2025 COLLEGE HABITANTS COLLEGE HABITANTS Conseil de quartiers Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Secteur [...] Conseil de quartiers Fonction Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Adjoint de quartier Monsieur LAIGUILLON CYRILLE Sur les hauteurs de Bayonne Conseiller municipal délégué en charge de la relation [...] Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame VEYSSI CLAIRE Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame YEREGUI FABIENNE Sur les hauteurs de Bayonne Grand Basque
04/12/2023 17:27
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Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
Conseil de quartiers "Sur les hauteurs de Bayonne" - Mandat 2023-2025 COLLEGE HABITANTS COLLEGE HABITANTS Conseil de quartiers Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Secteur [...] Conseil de quartiers Fonction Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Adjoint de quartier Monsieur LAIGUILLON CYRILLE Sur les hauteurs de Bayonne Conseiller municipal délégué en charge de la relation [...] Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame VEYSSI CLAIRE Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame YEREGUI FABIENNE Sur les hauteurs de Bayonne Grand Basque
04/12/2023 17:27
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Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
Conseil de quartiers "Sur les hauteurs de Bayonne" - Mandat 2023-2025 COLLEGE HABITANTS COLLEGE HABITANTS Conseil de quartiers Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Secteur [...] Conseil de quartiers Fonction Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Adjoint de quartier Monsieur LAIGUILLON CYRILLE Sur les hauteurs de Bayonne Conseiller municipal délégué en charge de la relation [...] Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame VEYSSI CLAIRE Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame YEREGUI FABIENNE Sur les hauteurs de Bayonne Grand Basque
04/12/2023 17:27
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:79%
2022-2023_dérogation_de_secteur.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE SECTEUR Année scolaire 2022-2023 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative [...] VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne [...] commission du mois d’avril - le 20 juin 2022 sera traitée par la 2ème commission du mois de juin Nom Prénom Date de naissance Ecole demandée Classe d’inscription ________________ ______________ ___ /___
11/02/2022 15:49
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:78%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] ……..... Moyens humains de l’association Nombre de bénévoles de l’association Nombre de salariés permanents Nombre de salariés en CDI Dont les salariés à temps partiel Nombre de salariés autre contrat Tenue
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] ……..... Moyens humains de l’association Nombre de bénévoles de l’association Nombre de salariés permanents Nombre de salariés en CDI Dont les salariés à temps partiel Nombre de salariés autre contrat Tenue
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] ……..... Moyens humains de l’association Nombre de bénévoles de l’association Nombre de salariés permanents Nombre de salariés en CDI Dont les salariés à temps partiel Nombre de salariés autre contrat Tenue
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:60%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
Champ_de_texte13: Champ_de_texte14: Champ_de_texte15: Champ_de_texte16: Champ_de_texte17: precision_bas_de_page2: Champ_de_texte60: Champ_de_texte19: Champ_de_texte20: Champ_de_texte21: Champ_de_texte31: [...] 1: Champ_de_texte29: Champ_de_texte30: Champ_de_texte22: Champ_de_texte23: Champ_de_texte24: Champ_de_texte32: Champ_de_texte33: Champ_de_texte34: Champ_de_texte35: Champ_de_texte36: Champ_de_texte37: [...] Champ_de_texte66: Champ_de_texte65: Champ_de_texte61: Champ_de_texte62: Champ_de_texte63: Champ_de_texte64: Champ_de_texte38: Champ_de_texte44: Champ_de_texte45: Champ_de_texte46: Champ_de_texte47: C
28/04/2025 19:13
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