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Emaitzak 31 -etik -ra (1etik 100era) 35 -en gainean (200en gainean) 35 guztira
- FitxategiakGarrantzitsuak:50%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) [...] l’activité de l’association et pris en charge par celle-ci) Taxes et impôts Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) Espaces verts [...] cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:50%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) [...] l’activité de l’association et pris en charge par celle-ci) Taxes et impôts Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) Espaces verts [...] cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:100%
Fiche_famille.pdf
La mairie de Bayonne, en qualité de responsable de traitement, traite les données recueillies afin de gérer les inscriptions et d’assurer la bonne marche des différents services scolaires, périscolaires [...] antérieure de l’enfant : nomde l’école ………………………..…………….., lieu ……………………………………………. Fratrie : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….... DOCUMENT À RETOURNER À VOTRE ÉCOLE FICHE DE RENSEIGNEMENTS [...] périscolaire accompagné d’un mineur (obligatoirement âgé de 13 ans et +). Départ de l’enfant : signature obligatoire d’une fiche de présence de l’accueil périscolaire pour le responsable légal, la personne
15/01/2026 12:27
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:24%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
dispositions de l’article L 531-1 du Code du patrimoine, le Service des antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de transformation et de construction et de tous [...] : Complément de la caserne du Cavalier Nature de l’intervention : Restitution de la partie manquante de l’édifice. Hauteur autorisée : Celle de la caserne du Cavalier Marge de tolérance de la hauteur : [...] opération de construction, de restructuration, de création ou de réhabilitation de 3 logements ou plus doit obligatoirement contribuer aux objectifs de mixité sociale et doit comporter une part de 30% minimum
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:34%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
2-3 « Servitude de mixité sociale » est intégré. Il est ajouté : USS 2-3 Servitude de mixité sociale Toute opération de construction, de restructuration, de création ou de réhabilitation de 3 logements ou [...] t, de démolition, de restauration, de transformation et de construction et de tous vestiges découverts à l'occasion des dits travaux. Conformément aux dispositions de l'article R 111-3.2 du Code de l'urbanisme [...] dispositions de l’article R. 104-28 du Code de l’urbanisme, le projet de modification n°3 du PSMV de Bayonne a fait l’objet d’une demande d’examen au cas par cas auprès de la Mission Régionale de l’Autorité
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
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