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Emaitzak 21 -etik -ra (1etik 100era) 30 -en gainean (200en gainean) 35 guztira
- FitxategiakGarrantzitsuak:47%
Données_essentielles_Conventions_signées_2020.pdf
essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET DATE CONVENTION Durée de la convention RÉFÉRENCE de l'ACTE NOM SIRET OBJET MONTANT NATURE VERSEMENT(S) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 [...] versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 30 septembre 2020 2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Arche de Noé 39456857000029 Fonctionnement 95 000 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 [...] ent 30 900 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 7 août 2020 Saison 2019-2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Les Croisés de Saint-André 38766075600017 Fonctionnement 30
16/03/2021 17:53
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:47%
Données_essentielles_Conventions_signées_2020.pdf
essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET DATE CONVENTION Durée de la convention RÉFÉRENCE de l'ACTE NOM SIRET OBJET MONTANT NATURE VERSEMENT(S) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 [...] versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 30 septembre 2020 2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Arche de Noé 39456857000029 Fonctionnement 95 000 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 [...] ent 30 900 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 7 août 2020 Saison 2019-2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Les Croisés de Saint-André 38766075600017 Fonctionnement 30
16/03/2021 17:53
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:47%
Données_essentielles_Conventions_signées_2020.pdf
essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET DATE CONVENTION Durée de la convention RÉFÉRENCE de l'ACTE NOM SIRET OBJET MONTANT NATURE VERSEMENT(S) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 [...] versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 30 septembre 2020 2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Arche de Noé 39456857000029 Fonctionnement 95 000 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 [...] ent 30 900 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 7 août 2020 Saison 2019-2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Les Croisés de Saint-André 38766075600017 Fonctionnement 30
16/03/2021 17:53
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:100%
Fiche_famille.pdf
La mairie de Bayonne, en qualité de responsable de traitement, traite les données recueillies afin de gérer les inscriptions et d’assurer la bonne marche des différents services scolaires, périscolaires [...] antérieure de l’enfant : nomde l’école ………………………..…………….., lieu ……………………………………………. Fratrie : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….... DOCUMENT À RETOURNER À VOTRE ÉCOLE FICHE DE RENSEIGNEMENTS [...] périscolaire accompagné d’un mineur (obligatoirement âgé de 13 ans et +). Départ de l’enfant : signature obligatoire d’une fiche de présence de l’accueil périscolaire pour le responsable légal, la personne
15/01/2026 12:27
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:53%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent [...] se réserve le droit de solliciter le listing fédéral des licenciés correspondant à la saison sportive en cours (Nom, prénom, adresse, n° de licence) Par ailleurs, sur l’ensemble de vos adhérents, veuillez
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:53%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent [...] se réserve le droit de solliciter le listing fédéral des licenciés correspondant à la saison sportive en cours (Nom, prénom, adresse, n° de licence) Par ailleurs, sur l’ensemble de vos adhérents, veuillez
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:53%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent [...] se réserve le droit de solliciter le listing fédéral des licenciés correspondant à la saison sportive en cours (Nom, prénom, adresse, n° de licence) Par ailleurs, sur l’ensemble de vos adhérents, veuillez
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:81%
Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
Conseil de quartiers "Sur les hauteurs de Bayonne" - Mandat 2023-2025 COLLEGE HABITANTS COLLEGE HABITANTS Conseil de quartiers Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Secteur [...] Conseil de quartiers Fonction Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Adjoint de quartier Monsieur LAIGUILLON CYRILLE Sur les hauteurs de Bayonne Conseiller municipal délégué en charge de la relation [...] Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame VEYSSI CLAIRE Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame YEREGUI FABIENNE Sur les hauteurs de Bayonne Grand Basque
04/12/2023 17:27
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:81%
Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
Conseil de quartiers "Sur les hauteurs de Bayonne" - Mandat 2023-2025 COLLEGE HABITANTS COLLEGE HABITANTS Conseil de quartiers Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Secteur [...] Conseil de quartiers Fonction Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Adjoint de quartier Monsieur LAIGUILLON CYRILLE Sur les hauteurs de Bayonne Conseiller municipal délégué en charge de la relation [...] Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame VEYSSI CLAIRE Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame YEREGUI FABIENNE Sur les hauteurs de Bayonne Grand Basque
04/12/2023 17:27
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Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
Conseil de quartiers "Sur les hauteurs de Bayonne" - Mandat 2023-2025 COLLEGE HABITANTS COLLEGE HABITANTS Conseil de quartiers Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Secteur [...] Conseil de quartiers Fonction Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Adjoint de quartier Monsieur LAIGUILLON CYRILLE Sur les hauteurs de Bayonne Conseiller municipal délégué en charge de la relation [...] Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame VEYSSI CLAIRE Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame YEREGUI FABIENNE Sur les hauteurs de Bayonne Grand Basque
04/12/2023 17:27
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