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Données_essentielles_Conventions_signées_2020.pdf
essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET DATE CONVENTION Durée de la convention RÉFÉRENCE de l'ACTE NOM SIRET OBJET MONTANT NATURE VERSEMENT(S) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 [...] versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 30 septembre 2020 2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Arche de Noé 39456857000029 Fonctionnement 95 000 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 [...] ent 30 900 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 7 août 2020 Saison 2019-2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Les Croisés de Saint-André 38766075600017 Fonctionnement 30
16/03/2021 17:53
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Données_essentielles_Conventions_signées_2020.pdf
essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET DATE CONVENTION Durée de la convention RÉFÉRENCE de l'ACTE NOM SIRET OBJET MONTANT NATURE VERSEMENT(S) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 [...] versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 30 septembre 2020 2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Arche de Noé 39456857000029 Fonctionnement 95 000 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 [...] ent 30 900 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 7 août 2020 Saison 2019-2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Les Croisés de Saint-André 38766075600017 Fonctionnement 30
16/03/2021 17:53
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Données_essentielles_Conventions_signées_2020.pdf
essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET DATE CONVENTION Durée de la convention RÉFÉRENCE de l'ACTE NOM SIRET OBJET MONTANT NATURE VERSEMENT(S) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 [...] versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 30 septembre 2020 2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Arche de Noé 39456857000029 Fonctionnement 95 000 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 [...] ent 30 900 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 7 août 2020 Saison 2019-2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Les Croisés de Saint-André 38766075600017 Fonctionnement 30
16/03/2021 17:53
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine ainsi que les symboles de la République (…) », « à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et [...] en cause le caractère laïc de la République. 2 ENGAGEMENT N° 2 : LIBERTÉ DE CONSCIENCE L'association ou la fondation s'engage à respecter et protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine ainsi que les symboles de la République (…) », « à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et [...] en cause le caractère laïc de la République. 2 ENGAGEMENT N° 2 : LIBERTÉ DE CONSCIENCE L'association ou la fondation s'engage à respecter et protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers
08/08/2025 18:28
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les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine ainsi que les symboles de la République (…) », « à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et [...] en cause le caractère laïc de la République. 2 ENGAGEMENT N° 2 : LIBERTÉ DE CONSCIENCE L'association ou la fondation s'engage à respecter et protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers
08/08/2025 18:28
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1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
2-3 « Servitude de mixité sociale » est intégré. Il est ajouté : USS 2-3 Servitude de mixité sociale Toute opération de construction, de restructuration, de création ou de réhabilitation de 3 logements ou [...] t, de démolition, de restauration, de transformation et de construction et de tous vestiges découverts à l'occasion des dits travaux. Conformément aux dispositions de l'article R 111-3.2 du Code de l'urbanisme [...] dispositions de l’article R. 104-28 du Code de l’urbanisme, le projet de modification n°3 du PSMV de Bayonne a fait l’objet d’une demande d’examen au cas par cas auprès de la Mission Régionale de l’Autorité
30/03/2026 18:20
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:32%
Bayonne_Mag_217.pdf
choisir de porter le nomde sa mère, de son père ou les deux. Un parent pourra aussi ajouter son nom à celui de son enfant, en informant l'autre parent et avec l’accord de l'enfant s’il a plus de 13 ans [...] al de la Ville depuis 2006. Elle s’est appliquée à faire de cet espace naturel un lieu de vie, d’échanges et de partage. Afin de mener à bien les objectifs de préservation de la biodiversité et de maintien [...] RÉGLEMENTATION CHANGER SON NOM SERA BIENTÔT PLUS FACILE Il sera bientôt possible de changer son nomde famille par simple déclaration au service État Civil de son lieu de naissance ou de domicile. Une personne
08/07/2022 13:26
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:32%
Bayonne_Mag208.pdf
d’autorisations dechangement d’usage est limité à deux par propriétaire. La durée de validité de l’autorisation est de trois ans. Enregistrement et taxe de séjour Une fois, le changement d’usage obtenu [...] moyens de la Ville et de ses partenaires. l Le Programme de Réussite Éducative (PRE) s’adresse aux enfants et adolescents de la rive droite de Bayonne, âgés de 2 à 16 ans, qui présentent des signes de fragilité [...] Récolte de miel à Balichon La MVC Centre-Ville propose de récolter le miel de son rucher pédagogique le samedi 10 octobre de 15h à 17h. C’est l’occasion d’extraire, de sentir, de savourer le miel, de se rappeler
05/10/2020 13:31
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:26%
Bayonne_Mag_210_mars_-_avril_2021.pdf
indépendante de production, de création, de transformation ou de reconstitution, de réparation et de restauration du patrimoine, caractérisée par la maîtrise de gestes et de techniques en vue du travail de la matière [...] tienne de l’avenir du rugby à Bayonne… Il n’est pas de site ou de rue de Bayonne qui ne porte la marque de Jean Grenet. Passionné de cette ville, il en est le visionnaire, visionnaire des projets de développement [...] municipal de 1989 à 1992, Adjoint au Maire de 1992 à 1993 et 1er Adjoint de 1993 à 1995) u Député de la 5e circonscription des Pyrénées-Atlantiques > de 1993 à 1997 et de 2002 à 2012 u Président de l’Agglomération
18/03/2021 15:48
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