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- FitxategiakGarrantzitsuak:100%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - la liste des pièces [...] mention de l'ensemble des demandes de subvention introduites auprès d'autres financeurs publics ; • Demande une subvention de : Euros • Précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:100%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - la liste des pièces [...] mention de l'ensemble des demandes de subvention introduites auprès d'autres financeurs publics ; • Demande une subvention de : Euros • Précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:79%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
d’Engagement Républicain Document obligatoire à signer pour subvention 2026 Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations est impérativement [...] pour objet de préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:79%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
d’Engagement Républicain Document obligatoire à signer pour subvention 2026 Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations est impérativement [...] pour objet de préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
d’Engagement Républicain Document obligatoire à signer pour subvention 2026 Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations est impérativement [...] pour objet de préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:19%
Bayonne_Mag_216.pdf
installer, ils permettent de lutter effica- cement contre les crues. La subvention représente 50 % TTC de la dépense, le montant de subvention accordée étant plafonné à 1 000 € TTC par unité. Habitants, copr [...] préalable de la Ville. La subvention sera versée sur présentation de la facture. Les travaux inhérents à leur mode de fixation et à leur réglage ne sont pas soumis à subvention. PLUS D’INFOS 05 59 46 60 [...] le CCAS, avec une subvention municipale qui ces douze dernières années a royalement augmenté en moyenne de 0,6 % par an ?Et est en baisse de 48 000 euros par rapport à la subvention de 2019 ! Réponse en
03/05/2022 16:57
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:4%
Bayonne_Mag_n_211_mai_-_juin_2021.pdf
conservatoire En conseil permanent, le 20 avril, les élus de la Communauté Pays Basque ont voté une subvention de 4,56 M€ au conservatoire Maurice Ravel-Pays Basque pour l’année 2021. L’établissement accueille
18/05/2021 18:57
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:53%
Données_essentielles_Conventions_signées_2020.pdf
mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET DATE CONVENTION Durée de la convention RÉFÉRENCE de l'ACTE NOM SIRET OBJET
16/03/2021 17:53
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Données_essentielles_Conventions_signées_2020.pdf
mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET DATE CONVENTION Durée de la convention RÉFÉRENCE de l'ACTE NOM SIRET OBJET
16/03/2021 17:53
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Données_essentielles_Conventions_signées_2020.pdf
mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET DATE CONVENTION Durée de la convention RÉFÉRENCE de l'ACTE NOM SIRET OBJET
16/03/2021 17:53
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