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- FitxategiakGarrantzitsuak:46%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
t: Champ_de_texte27: Champ_de_texte31: Champ_de_texte43: Champ_de_texte44: Champ_de_texte48: Champ_de_texte32: Champ_de_texte33: Champ_de_texte34: Champ_de_texte35: Champ_de_texte37: Champ_de_texte38: [...] Champ_de_texte39: Champ_de_texte40: Champ_de_texte41: Champ_de_texte42: Champ_de_texte45: Champ_de_texte46: Champ_de_texte47: Champ_de_texte24: Champ_de_texte28: Champ_de_texte49: Champ_de_texte50: C [...] Champ_de_texte51: Champ_de_texte52: Champ_de_texte53: Champ_de_texte36: Champ_de_texte29: adresse: commune: Champ_de_texte54: s Champ_de_texte1: Date_Heure1: Champ_de_texte2: Champ_de_texte30:
28/04/2025 19:13
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:53%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent [...] se réserve le droit de solliciter le listing fédéral des licenciés correspondant à la saison sportive en cours (Nom, prénom, adresse, n° de licence) Par ailleurs, sur l’ensemble de vos adhérents, veuillez
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:53%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent [...] se réserve le droit de solliciter le listing fédéral des licenciés correspondant à la saison sportive en cours (Nom, prénom, adresse, n° de licence) Par ailleurs, sur l’ensemble de vos adhérents, veuillez
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
majoritaire de leurs adhérents (compétiteurs fédéraux, loisirs, corporatif…). Le montant de la subvention de chaque club sera calculé sur la base des données transmises dans le présent formulaire (nombre de licenciés [...] 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison 2024-2025. Chaque adhérent [...] se réserve le droit de solliciter le listing fédéral des licenciés correspondant à la saison sportive en cours (Nom, prénom, adresse, n° de licence) Par ailleurs, sur l’ensemble de vos adhérents, veuillez
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:87%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] ……..... Moyens humains de l’association Nombre de bénévoles de l’association Nombre de salariés permanents Nombre de salariés en CDI Dont les salariés à temps partiel Nombre de salariés autre contrat Tenue
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:87%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] ……..... Moyens humains de l’association Nombre de bénévoles de l’association Nombre de salariés permanents Nombre de salariés en CDI Dont les salariés à temps partiel Nombre de salariés autre contrat Tenue
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] ……..... Moyens humains de l’association Nombre de bénévoles de l’association Nombre de salariés permanents Nombre de salariés en CDI Dont les salariés à temps partiel Nombre de salariés autre contrat Tenue
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:37%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine ainsi que les symboles de la République (…) », « à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et [...] en cause le caractère laïc de la République. 2 ENGAGEMENT N° 2 : LIBERTÉ DE CONSCIENCE L'association ou la fondation s'engage à respecter et protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:37%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine ainsi que les symboles de la République (…) », « à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et [...] en cause le caractère laïc de la République. 2 ENGAGEMENT N° 2 : LIBERTÉ DE CONSCIENCE L'association ou la fondation s'engage à respecter et protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine ainsi que les symboles de la République (…) », « à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et [...] en cause le caractère laïc de la République. 2 ENGAGEMENT N° 2 : LIBERTÉ DE CONSCIENCE L'association ou la fondation s'engage à respecter et protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers
08/08/2025 18:28
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