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Bayonne_Mag_217.pdf
58 11 00 Déborah LOUPIEN-SUARÈS d.loupien-suares@bayonne.fr 06 89 98 70 06 LA MAIRIE À VOTRE SERVICE DES ÉLUS À VOTRE ÉCOUTE SERVICES l Accueil principal : 05 59 46 60 60 l État civil : 05 59 46 60 31 l [...] CONSEIL DU JARDINIER DE LA VILLE L’été… c’est le moment de profiter enfin de votre jardin et de déguster les légumes de votre potager. Attention aux fortes chaleurs ! Entre écologie, économie et conservation [...] Bloc-notes 34 Actualités des associations 36 Expression des groupes politiques 39 Carnet L’actualité de votre ville, c’est aussi : Au fil de twitter 11:10 AM · 1 juin 2022 11 Juin Berlio reporter à Bayonne @
08/07/2022 13:26
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:14%
Bayonne_Mag_216.pdf
58 11 00 Déborah LOUPIEN-SUARÈS d.loupien-suares@bayonne.fr 06 89 98 70 06 LA MAIRIE À VOTRE SERVICE DES ÉLUS À VOTRE ÉCOUTE SERVICES l Accueil principal : 05 59 46 60 60 l État civil : 05 59 46 60 31 l [...] Actualités des associations 30 Bloc-notes 32 Expression des groupes politiques 35 Carnet L’actualité de votre ville, c’est aussi : Au fil de twitter 11:35 AM · 11 avr. 2022 27 MARS phbdr @phbdr EXE 216 ERICK [...] ERICK 28/04/2022 09:54 Page27 JARDINAGE LE CONSEIL DU JARDINIER DE LA VILLE Que faire en juin dans votre jardin ? Vous pouvez semer directement en pleine terre les plantes annuelles qui fleuriront l’été
03/05/2022 16:57
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:95%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
si les informations nécessaires à l’examen de votre demande ne sont pas présentes, l’instruction de votre dossier ne pourra pas débuter. Attention : votre dossier sera examiné sur la foi des déclarations [...] reçu de décision concernant votre demande à la fin des deux mois suivant la réception du présent récépissé, votre demande est réputée accordée et vous pourrez installer votre dispositif. Cadre réservé à [...] publicité, une préenseigne ou une enseigne. Le délai d’instruction de votre dossier est de DEUX MOIS, suivant la réception de votre dossier, et, si vous ne recevez pas de courrier de l’administration dans
28/04/2025 19:13
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:41%
TES-EU.pdf
compris, le Projet de transition écologique et solidaire nous concerne toutes et tous. Je compte sur votre mobilisation pour réussir ensemble une transition écologique juste et efficace. [ GAS] Lo Grop In
04/03/2024 18:46
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:38%
Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf
pouvoir compter sur chacune des structures, lieux et services d’accueil de la ville, ainsi que sur votre investissement et engagement professionnel, pour répondre aux grands enjeux portés par ce nouveau
19/01/2024 11:44
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:82%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
déclarant Pour être complet votre dossier doit comporter, outre le présent formulaire dûment renseigné, les pièces figurant dans le bordereau de dépôt des pièces jointes. Votre déclaration doit être établie [...] préfecture. Les données recueillies seront transmises au x services compétents pour le contrôle de votre déclaration. 3 Ministère chargé de l’Environnement Bordereau de dépôt des pièces jointes à une déclaration [...] supportant de la publicité ou une préenseigne Cocher les cases correspondant aux pièces jointes à votre demande et reporter le numéro correspondant sur la pièce jointe Cette liste est exhaustive et aucune
28/04/2025 19:13
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:100%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
l’équipe dirigeante du club, Veuillez préciser le Nom de votre référent club :…………………………..……………………………………… Engagement n°5 : Intégrer dans votre rapport d’activité annuel et lors de sa présentation en assemblée [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] nécessaire. DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES CLUBS OMNISPORTS (VOIR FICHE ANNEXE 1 - page 12): Si votre club est omnisports, le présent formulaire doit être complété par toutes les sections sportives du
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:100%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
l’équipe dirigeante du club, Veuillez préciser le Nom de votre référent club :…………………………..……………………………………… Engagement n°5 : Intégrer dans votre rapport d’activité annuel et lors de sa présentation en assemblée [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] nécessaire. DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES CLUBS OMNISPORTS (VOIR FICHE ANNEXE 1 - page 12): Si votre club est omnisports, le présent formulaire doit être complété par toutes les sections sportives du
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
l’équipe dirigeante du club, Veuillez préciser le Nom de votre référent club :…………………………..……………………………………… Engagement n°5 : Intégrer dans votre rapport d’activité annuel et lors de sa présentation en assemblée [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] nécessaire. DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES CLUBS OMNISPORTS (VOIR FICHE ANNEXE 1 - page 12): Si votre club est omnisports, le présent formulaire doit être complété par toutes les sections sportives du
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:97%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
besoin pour établir votre demande de subvention : - la liste des pièces à joindre au document rempli ; - une demande de subvention à compléter : cocher ci-dessous la case correspondant à votre cas. pour une [...] ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget prévisionnel approuvé [...] Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être étudié Deux possibilités pour adresser votre dossier : - soit en utilisant le téléservice : Mon Compte Association sur le site de la Ville : rubrique
08/08/2025 18:28
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