1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf

ques : Conformément aux dispositions de la Loi du 27.9.1941 et du décret 86-192 du 5.2.1986, le Service des antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de [...] la Loi du 27.9.1941 et du décret 86-192 du 5.2.1986 l’article L 531-1 du Code du patrimoine, le Service des antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de

30/03/2026 18:20

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2022-2023_dérogation_de_secteur.pdf

DEROGATION DE SECTEUR Année scolaire 2022-2023 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Toute demande transmise

11/02/2022 15:49

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2022-2023_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf

NON BAYONNAIS Année scolaire 2022-2023 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Date de dépôt Mairie

11/02/2022 15:50

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2022-2023_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf

DEROGATION DE COMMUNE Année scolaire 2022-2023 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Toute demande transmise

11/02/2022 15:49

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Aitzineko urteetako buxetak eta kontuak

de l'eau  PDF 993,4 KB Data honetan argitaratua 28/07/2020  Budget primitif 2017 - Budget annexe service public assainissement non collectif  PDF 429,8 KB Data honetan argitaratua 28/07/2020  Budget primitif [...] l'eau  PDF 2,5 MB Data honetan argitaratua 28/07/2020  Décision modificative 2017 - Budget annexe service public assainissement non collectif  PDF 400,8 KB Data honetan argitaratua 28/07/2020  Décision [...] l'eau  PDF 424,6 KB Data honetan argitaratua 28/07/2020  Compte administratif 2017 - Budget annexe service public assainissement non collectif  PDF 142,9 KB Data honetan argitaratua 28/07/2020  Compte ad

07/01/2025 16:18

BAYONNE_207.pdf

l’esplanade Roland-Barthes. LES NOUVEAUX VOLONTAIRES DU SERVICE CIVIQUE Six filles et trois garçons forment la nouvelle équipe de jeunes volontaires du service civique de la promotion 2019-2020. Ils ont été reçus [...] laquelle vous souhaitez participer. Un service d’accompagnement par bus sera aussi proposé. infoRMATions ET insCRiPTions 05 59 46 61 18 generation.seniors@bayonne.fr - service Génération séniors, Rdc de l'H ôtel [...] le site service-public.fr, rubrique “Services en ligne” et “Formulaires/interroger sa situation électorale”. Plus d’ infos > 05 59 46 60 44 et sur bayonne.fr > vos d roits et démarches service population

28/02/2020 15:12

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Bayonne_Mag208.pdf

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . LA MAIRIE À VOTRE SERVICE SERVICES l Accueil principal : 05 59 46 60 60 l État civil : 05 59 46 60 31 l Police municipale : [...] n pour accompagner au mieux chacune et chacun. Si notre collectivité a pu remplir sa mission de service public de manière efficace, elle le doit d’abord à l’engagement de ses agents dont je veux, une nouvelle [...] d’Agglomération Pays Basque Avançons en confiance A Si notre collectivité a pu remplir sa mission de service public de manière efficace, elle le doit d’abord à l’engagement de ses agents... EXE 208V2 30/09/2020

05/10/2020 13:31

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Bayonne_Mag_210_mars_-_avril_2021.pdf

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . LA MAIRIE À VOTRE SERVICE SERVICES l Accueil principal : 05 59 46 60 60 l État civil : 05 59 46 60 31 l Police municipale : [...] est fermé pour le moment, son équipe reste active ! Des suggestions sont faites sur La Toile, son service VOD, et des informations régulièrement communi- quées sur sa page Facebook. EXE 210 ter 10/03/2021 [...] nouvelles demandes d’inscriptions scolaires et périscolaires pour la rentrée 2021 sont instruites par le service Éducation de la Ville, sur rendez-vous : - du 8 au 19 mars 2021 pour les enfants nés avant le 1er

18/03/2021 15:48

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Bayonne_Mag_216.pdf

46 64 SERVICE CIVIQUE BAYONNE RECRUTE ! Vous avez envie de vous mettre au service des autres avec une équipe et de prendre le temps de préparer votre avenir ? Rejoignez les volontaires en service civique [...] proposées à l’atelier du service civique ou par visioconférence. Atelier du service civique > 13 av. de la Légion Tchèque - 4e étage PLUS D’INFOS ET INSCRIPTIONS > 07 71 57 26 55 et service-civique@ bayonne.fr [...] 84 58 11 00 Déborah LOUPIEN-SUARÈS d.loupien-suares@bayonne.fr 06 89 98 70 06 LA MAIRIE À VOTRE SERVICE DES ÉLUS À VOTRE ÉCOUTE SERVICES l Accueil principal : 05 59 46 60 60 l État civil : 05 59 46 60

03/05/2022 16:57

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Bayonne_Mag_217.pdf

84 58 11 00 Déborah LOUPIEN-SUARÈS d.loupien-suares@bayonne.fr 06 89 98 70 06 LA MAIRIE À VOTRE SERVICE DES ÉLUS À VOTRE ÉCOUTE SERVICES l Accueil principal : 05 59 46 60 60 l État civil : 05 59 46 60 [...] BIENTÔT PLUS FACILE Il sera bientôt possible de changer son nom de famille par simple déclaration au service État Civil de son lieu de naissance ou de domicile. Une personne majeure pourra ainsi choisir de [...] enregistré une progression dynamique en 2021 pour atteindre 76,6 m€. elles permettent de financer un service public de qualité et les investissements nécessaires au développement de la commune. de leur côté

08/07/2022 13:26

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