Emaitzen iragazkia
Sortze dataren arabera
Ordenatu arabera :
Emaitzak 1 -etik -ra (1etik 100era) 10 -en gainean (200en gainean) 22 guztira
- FitxategiakGarrantzitsuak:57%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
les dépôts de véhicules, . la création, l'aménagement et l'extension d'aires de stationnement pour plus de 10 véhicules en dehors du domaine public ou privé de l'Etat, de la Commune et du Département, à [...] Bâtiment de liaison entre la caserne du Cavalier et le bâtiment EC - 10. Son caractère doit être le plus transparent possible pour identifier les bâtiments qu’il articule. Sur la partie adossée à la caserne [...] opération de construction, de restructuration, de création ou de réhabilitation de 3 logements ou plus doit obligatoirement contribuer aux objectifs de mixité sociale et doit comporter une part de 30%
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:56%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
de traduire avec exactitude la volonté du rédacteur du PSMV, la nouvelle rédaction indique de façon plus générale que la démolition de toute construction ou installation existantes occupant les cages d’escalier [...] opération de construction, de restructuration, de création ou de réhabilitation de 3 logements ou plus doit obligatoirement contribuer aux objectifs de mixité sociale et doit comporter une part de 30% [...] suivantes : Nombre de logements Nombre minimum de logements sociaux 3 à 4 inclus 1 5 à 7 inclus 2 8 et plus 3 Ces dispositions s’appliquent : - Aux constructions neuves - Aux logements créés par changement
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:67%
Fiche_famille.pdf
scolaires, périscolaires et extrascolaires dont le suivi et facturation de ces services. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits, reportez-vous à la notice RGPD
15/01/2026 12:27
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:97%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
des Educateurs et Entraîneurs du club de la saison en cours, ainsi que l’attestation du diplôme le plus élevé pour chacun d’eux (joindre obligatoirement une attestation justifiant la qualification). Veuillez [...] 2026 Le niveau de pratique du club est déterminé par l’échelon fédéral dans lequel évolue l’équipe la plus performante du club. Indiquez obligatoirement la catégorie de l’équipe (senior, junior, cadet…) Les [...] classés au niveau National « élite » doivent participer à des compétitions interclubs nationales au plus haut niveau de l’échelon fédéral (élite, 1ère division) d’une fédération Unisport Olympique ou Non
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:97%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
des Educateurs et Entraîneurs du club de la saison en cours, ainsi que l’attestation du diplôme le plus élevé pour chacun d’eux (joindre obligatoirement une attestation justifiant la qualification). Veuillez [...] 2026 Le niveau de pratique du club est déterminé par l’échelon fédéral dans lequel évolue l’équipe la plus performante du club. Indiquez obligatoirement la catégorie de l’équipe (senior, junior, cadet…) Les [...] classés au niveau National « élite » doivent participer à des compétitions interclubs nationales au plus haut niveau de l’échelon fédéral (élite, 1ère division) d’une fédération Unisport Olympique ou Non
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:97%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
des Educateurs et Entraîneurs du club de la saison en cours, ainsi que l’attestation du diplôme le plus élevé pour chacun d’eux (joindre obligatoirement une attestation justifiant la qualification). Veuillez [...] 2026 Le niveau de pratique du club est déterminé par l’échelon fédéral dans lequel évolue l’équipe la plus performante du club. Indiquez obligatoirement la catégorie de l’équipe (senior, junior, cadet…) Les [...] classés au niveau National « élite » doivent participer à des compétitions interclubs nationales au plus haut niveau de l’échelon fédéral (élite, 1ère division) d’une fédération Unisport Olympique ou Non
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:54%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
..... ………………………………………………………………………………………………….. Nombre d’adhérents Sexe Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:54%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
..... ………………………………………………………………………………………………….. Nombre d’adhérents Sexe Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:54%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
..... ………………………………………………………………………………………………….. Nombre d’adhérents Sexe Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:55%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
dispositifs du même type sont installés sur le même terrain, un seul imprimé peut être renseigné. Lorsque plus de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité [...] micro-affichage AP9. Analyse du cycle de vie du dispositif 3 AP10. Visibilité depuis la voie publique la plus proche 3 AP11. Appréciation sur sa compatibilité avec le cadre de vie environnant, sur son insertion
28/04/2025 19:13
File type: application/pdf
Referenced at: