2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf

l’adaptation au changement climatique ? o Oui – Réduction des GES o Oui – Adaptation o Non o Inconnu 3. Niveau d’impact estimé : o Très favorable o Favorable o Neutre o Défavorable o Très défavorable Ville de [...] ponctuelle sans suivi 3. Évaluation finale Objectif : Définir en fonction des éléments remplis le niveau de classement de l’association et recueillir toute action environnementale qui n’aurait pas pu être [...] sauter le paragraphe) 3. Évaluation finale Objectif : Définir en fonction des éléments remplis le niveau de classement de l’association et recueillir toute action environnementale qui n’aurait pas pu être

08/08/2025 18:40

File type: application/pdf
Referenced at:

2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf

l’adaptation au changement climatique ? o Oui – Réduction des GES o Oui – Adaptation o Non o Inconnu 3. Niveau d’impact estimé : o Très favorable o Favorable o Neutre o Défavorable o Très défavorable Ville de [...] ponctuelle sans suivi 3. Évaluation finale Objectif : Définir en fonction des éléments remplis le niveau de classement de l’association et recueillir toute action environnementale qui n’aurait pas pu être [...] sauter le paragraphe) 3. Évaluation finale Objectif : Définir en fonction des éléments remplis le niveau de classement de l’association et recueillir toute action environnementale qui n’aurait pas pu être

08/08/2025 18:40

File type: application/pdf
Referenced at:

2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf

l’adaptation au changement climatique ? o Oui – Réduction des GES o Oui – Adaptation o Non o Inconnu 3. Niveau d’impact estimé : o Très favorable o Favorable o Neutre o Défavorable o Très défavorable Ville de [...] ponctuelle sans suivi 3. Évaluation finale Objectif : Définir en fonction des éléments remplis le niveau de classement de l’association et recueillir toute action environnementale qui n’aurait pas pu être [...] sauter le paragraphe) 3. Évaluation finale Objectif : Définir en fonction des éléments remplis le niveau de classement de l’association et recueillir toute action environnementale qui n’aurait pas pu être

08/08/2025 18:40

File type: application/pdf
Referenced at:

Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

Nationale 2) Niveau Régional Niveau National « amateur » Niveau National « élite » Et, la catégorie de l’équipe (senior, junior, cadet…) Niveau International Si vous cochez l’une des cases : niveau national [...] Emploi sans aide Total en équivalent temps plein Commentaires : 5 3 – NIVEAU DE PRATIQUE Niveau saison sportive 2025 - 2026 Le niveau de pratique du club est déterminé par l’échelon fédéral dans lequel évolue [...] champion d’Europe. - Le niveau National « élite » : Les clubs classés au niveau National « élite » doivent participer à des compétitions interclubs nationales au plus haut niveau de l’échelon fédéral (élite

08/08/2025 18:28

File type: application/pdf
Referenced at:

Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

Nationale 2) Niveau Régional Niveau National « amateur » Niveau National « élite » Et, la catégorie de l’équipe (senior, junior, cadet…) Niveau International Si vous cochez l’une des cases : niveau national [...] Emploi sans aide Total en équivalent temps plein Commentaires : 5 3 – NIVEAU DE PRATIQUE Niveau saison sportive 2025 - 2026 Le niveau de pratique du club est déterminé par l’échelon fédéral dans lequel évolue [...] champion d’Europe. - Le niveau National « élite » : Les clubs classés au niveau National « élite » doivent participer à des compétitions interclubs nationales au plus haut niveau de l’échelon fédéral (élite

08/08/2025 18:28

File type: application/pdf
Referenced at:

Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

Nationale 2) Niveau Régional Niveau National « amateur » Niveau National « élite » Et, la catégorie de l’équipe (senior, junior, cadet…) Niveau International Si vous cochez l’une des cases : niveau national [...] Emploi sans aide Total en équivalent temps plein Commentaires : 5 3 – NIVEAU DE PRATIQUE Niveau saison sportive 2025 - 2026 Le niveau de pratique du club est déterminé par l’échelon fédéral dans lequel évolue [...] champion d’Europe. - Le niveau National « élite » : Les clubs classés au niveau National « élite » doivent participer à des compétitions interclubs nationales au plus haut niveau de l’échelon fédéral (élite

08/08/2025 18:28

File type: application/pdf
Referenced at:

Herriko Gune Soziokulturala

 18h ou 19h Gym  14h15/15h15 Ateliers FLE Niveau 1 14h/16h Niveau 2 9h30/12h Niveau 1 14h/16h   Niveau 2  9h30/12h Niveau 1  14h/16h Niveau 4 11h/12h30 Niveau 3 12h45/15h Ateliers informatiques Accès libre

21/11/2023 12:21

cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse coté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres __ __ , __ __ cm __ __ , __ __mètres Largeur du trottoir __ __ , __ __ [...] rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse côté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres Saillie sur la façade __ __ , __ __ cm Largeur de la rue __ __ , __ __mètres [...] rapport au bâtiment (à faire figurer sur le plan de masse côté – pièce AP2) Hauteur libre au dessus du niveau du sol __ __ , __ __mètres Saillie sur la façade __ __ , __ __ cm Largeur de la rue __ __ , __ __mètres

28/04/2025 19:13

File type: application/pdf
Referenced at:

cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf

seule case) 1 - le niveau global d’exposition (TV, radio FM, téléphonie mobile, DECT, Wi-Fi,…) 2 - le détail de l’exposition (TV, radio FM, téléphonie mobile, DECT, Wi-Fi,…) 3 - le niveau d’exposition dû [...] cadrer son rapport, conformément au protocole de mesure. Si l'objectif de mesure est de connaître le niveau d'exposition dû à un objet communicant (compteurs Linky...), il faut obligatoirement mentionner l'objet

28/05/2021 16:14

File type: application/pdf
Referenced at: