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Emaitzak 1 -etik -ra (1etik 100era) 10 -en gainean (200en gainean) 29 guztira
- FitxategiakGarrantzitsuak:26%
PLAN-EGALITE-2026.pdf
au dessin, à la couleur violette des combats féministes, par exemple, sans toutefois effacer la nature institutionnelle de la démarche. Les messages seront marqués par une dimension locale et dans la
04/05/2026 16:42
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:53%
Conventions_et_Avenants_2025.pdf
Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom Objet Montant attribué Nature Versement(s) 24 avril 2025 2025 Délibération du 19 février 2025 n°060 Ballet Ilicite Fonctionnement
23/04/2026 12:35
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:53%
Conventions_et_Avenants_2025.pdf
Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom Objet Montant attribué Nature Versement(s) 24 avril 2025 2025 Délibération du 19 février 2025 n°060 Ballet Ilicite Fonctionnement
23/04/2026 12:35
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Conventions_et_Avenants_2025.pdf
Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom Objet Montant attribué Nature Versement(s) 24 avril 2025 2025 Délibération du 19 février 2025 n°060 Ballet Ilicite Fonctionnement
23/04/2026 12:35
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:66%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
dispositions réglementaires ; il peut s'opposer à toute construction ou aménagement qui serait de nature à porter atteinte au caractère architectural et urbain ou historique du Site patrimonial remarquable [...] de l'urbanisme, le permis de construire peut être refusé si les constructions risquent, par leur nature ou par leur localisation, de compromettre la conservation ou la mise en valeur d'un site ou de vestiges [...] menuiseries, ferronneries, fresques et peintures murales, etc, faisant partie de l'immeuble par nature ou par destination, lorsque leur intérêt est reconnu par l'architecte des bâtiments de France. Le
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:51%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
dispositions réglementaires ; il peut s'opposer à toute construction ou aménagement qui serait de nature à porter atteinte au caractère architectural et urbain ou historique du secteur sauvegardé. 1-3-2 [...] dispositions réglementaires ; il peut s'opposer à toute construction ou aménagement qui serait de nature à porter atteinte au caractère architectural et urbain ou historique du secteur sauvegardé Site [...] de l'urbanisme, le permis de construire peut être refusé si les constructions risquent, par leur nature ou par leur localisation, de compromettre la conservation ou la mise en valeur d'un site ou de vestiges
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:56%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
de l’association • Intitulé de l’Association : • Montant de la subvention souhaité : • Année : • Nature des dépenses engagées avec l’aide de la subvention : o Fonctionnement o Investissement o Autre :
08/08/2025 18:40
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:56%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
de l’association • Intitulé de l’Association : • Montant de la subvention souhaité : • Année : • Nature des dépenses engagées avec l’aide de la subvention : o Fonctionnement o Investissement o Autre :
08/08/2025 18:40
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
de l’association • Intitulé de l’Association : • Montant de la subvention souhaité : • Année : • Nature des dépenses engagées avec l’aide de la subvention : o Fonctionnement o Investissement o Autre :
08/08/2025 18:40
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:59%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Montant Budget du club, hors contributions volontaires en nature (1) ........…….....………………………………………………€ (1) Les contributions volontaires en nature sont les valorisations comptables de l’intervention de bénévoles [...] personnes effectuées à titre gratuit pour le compte de l’association. Il convient d'y ajouter les dons en nature redistribués ou consommés en l'état par l'association. Total des Produits Montant Adhésions, cotisations
08/08/2025 18:28
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