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- FitxategiakGarrantzitsuak:41%
cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
est destiné à la gestion des demandes de mesures des ondes électromagnétiques. Les données collectées sont des données d’identification du demandeur de la mesure, de l’occupant des lieux, du propriétaire [...] s et les associations agréées de protection de l’environnement, les associations agréées d’usagers du système de santé, les fédérations d’associations familiales. La liste de ces associations peut être [...] adressé à l’Agence nationale des fréquences - Dispositif Mesure - 78, avenue du Général de Gaulle, 94704 MAISONS-ALFORT CEDEX Conformément à l’article L34-9-1 du Code des postes et des communications électroniques
28/05/2021 16:14
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:27%
Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf
Réussite Éducative à l’attention des 0/3 ans Formation commune pour les personnels des crèches et des écoles Temps d’échanges entre professionnels petite enfance et personnels des écoles autour de situations [...] d’accueil collectif et individuel en développant des ateliers mixtes Valorisation des temps de formation des assistantes maternelles Sensibilisation des assistantes maternelles aux différentes approches [...] technique pour l’orientation des demandes d’accueil et l’accompagnement des familles et le suivi des situations de handicap Temps d’échanges de pratiques et de formation des professionnels Organisation
19/01/2024 11:44
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:56%
Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
BIDOLIS CHRISTOPHE COLLEGE ACTEURS LOCAUX Désignation M. le Maire COLLEGE ACTEURS LOCAUX ASSOCIATIONSASSOCIATIONS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité [...] Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Presse de la place des Gascons Madame HOSTAINS LAETITIA Sur les hauteurs de Bayonne Pharmacie des Gascons Monsieur SAMMUT GUILLAUME COLLEGE ELUS Conseil de quartiers [...] les hauteurs de Bayonne MVC Saint Etienne Madame ARAMENDI MONIQUE Sur les hauteurs de Bayonne La Maison du Séqué, Association d'habitants du Sequé à Bayonne Monsieur FAUQUENOT JEAN-CHRISTOPHE Sur les hauteurs
04/12/2023 17:27
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:56%
Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
BIDOLIS CHRISTOPHE COLLEGE ACTEURS LOCAUX Désignation M. le Maire COLLEGE ACTEURS LOCAUX ASSOCIATIONSASSOCIATIONS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité [...] Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Presse de la place des Gascons Madame HOSTAINS LAETITIA Sur les hauteurs de Bayonne Pharmacie des Gascons Monsieur SAMMUT GUILLAUME COLLEGE ELUS Conseil de quartiers [...] les hauteurs de Bayonne MVC Saint Etienne Madame ARAMENDI MONIQUE Sur les hauteurs de Bayonne La Maison du Séqué, Association d'habitants du Sequé à Bayonne Monsieur FAUQUENOT JEAN-CHRISTOPHE Sur les hauteurs
04/12/2023 17:27
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Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
BIDOLIS CHRISTOPHE COLLEGE ACTEURS LOCAUX Désignation M. le Maire COLLEGE ACTEURS LOCAUX ASSOCIATIONSASSOCIATIONS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité [...] Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Presse de la place des Gascons Madame HOSTAINS LAETITIA Sur les hauteurs de Bayonne Pharmacie des Gascons Monsieur SAMMUT GUILLAUME COLLEGE ELUS Conseil de quartiers [...] les hauteurs de Bayonne MVC Saint Etienne Madame ARAMENDI MONIQUE Sur les hauteurs de Bayonne La Maison du Séqué, Association d'habitants du Sequé à Bayonne Monsieur FAUQUENOT JEAN-CHRISTOPHE Sur les hauteurs
04/12/2023 17:27
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Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
BIDOLIS CHRISTOPHE COLLEGE ACTEURS LOCAUX Désignation M. le Maire COLLEGE ACTEURS LOCAUX ASSOCIATIONSASSOCIATIONS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité [...] Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Presse de la place des Gascons Madame HOSTAINS LAETITIA Sur les hauteurs de Bayonne Pharmacie des Gascons Monsieur SAMMUT GUILLAUME COLLEGE ELUS Conseil de quartiers [...] les hauteurs de Bayonne MVC Saint Etienne Madame ARAMENDI MONIQUE Sur les hauteurs de Bayonne La Maison du Séqué, Association d'habitants du Sequé à Bayonne Monsieur FAUQUENOT JEAN-CHRISTOPHE Sur les hauteurs
04/12/2023 17:27
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:33%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur desassociations; Les clubs retenus pour la saison 2025 – 2026, seront classés en catégorie loisirs [...] clubs bayonnais sont mobilisés autour des enjeux du développement durable et agissent au quotidien sur ces questions (adaptation des modes de consommation, traitement des déchets, économies d’énergie…). La [...] (Direction des Sports Tél :05.59.57.09.10). DIVERSITE CULTURELLE Bayonne est engagée dans la défense des langues basque et gasconne, et a voté en 2024 un schéma directeur de la langue basque qui fixe des orientations
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:33%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur desassociations; Les clubs retenus pour la saison 2025 – 2026, seront classés en catégorie loisirs [...] clubs bayonnais sont mobilisés autour des enjeux du développement durable et agissent au quotidien sur ces questions (adaptation des modes de consommation, traitement des déchets, économies d’énergie…). La [...] (Direction des Sports Tél :05.59.57.09.10). DIVERSITE CULTURELLE Bayonne est engagée dans la défense des langues basque et gasconne, et a voté en 2024 un schéma directeur de la langue basque qui fixe des orientations
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur desassociations; Les clubs retenus pour la saison 2025 – 2026, seront classés en catégorie loisirs [...] clubs bayonnais sont mobilisés autour des enjeux du développement durable et agissent au quotidien sur ces questions (adaptation des modes de consommation, traitement des déchets, économies d’énergie…). La [...] (Direction des Sports Tél :05.59.57.09.10). DIVERSITE CULTURELLE Bayonne est engagée dans la défense des langues basque et gasconne, et a voté en 2024 un schéma directeur de la langue basque qui fixe des orientations
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:34%
Fiche_famille.pdf
traitement, traite les données recueillies afin de gérer les inscriptions et d’assurer la bonne marche des différents services scolaires, périscolaires et extrascolaires dont le suivi et facturation de ces [...] ……………………………. Autorise N’autorise pas mon enfant scolarisé en élémentaire à rentrer seul à l’issue des activités périscolaires. Présentation d’une pièce d’identité obligatoire si votre enfant quitte l’accueil [...] (ses) enfant(s) ou l’enfant rentrant seul. Autorise N’autorise pas à diffuser mes coordonnées aux associations de parents d’élèves. Certifie que mon enfant est couvert par : *Joindre les justificatifs • Une
15/01/2026 12:27
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