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Emaitzak 1 -etik -ra (1etik 100era) 10 -en gainean (200en gainean) 14 guztira
- FitxategiakGarrantzitsuak:39%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
associations (RNA) ; - avoir trois d’existence et d’activité à compter de la date du récépissé du dépôt de déclaration de création ; - avoir un projet en faveur du territoire communal ; - avoir présenté
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:39%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
associations (RNA) ; - avoir trois d’existence et d’activité à compter de la date du récépissé du dépôt de déclaration de création ; - avoir un projet en faveur du territoire communal ; - avoir présenté
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
associations (RNA) ; - avoir trois d’existence et d’activité à compter de la date du récépissé du dépôt de déclaration de création ; - avoir un projet en faveur du territoire communal ; - avoir présenté
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:54%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:54%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:55%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
compétents pour l’instruction de votre demande. 7 Ministère chargé de l’Environnement Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande d’autorisation préalable d’un dispositif ou d’un materiel supportant [...] est réputée accordée dans les termes où elle a été demandée. Toutefois, dans le mois qui suit le dépôt de votre dossier, l’administration peut vous écrire pour vous indiquer qu’il manque une ou plusieurs
28/04/2025 19:13
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:73%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
comporter, outre le présent formulaire dûment renseigné, les pièces figurant dans le bordereau de dépôt des pièces jointes. Votre déclaration doit être établie en 2 exemplaires et doit être adressée : • [...] compétents pour le contrôle de votre déclaration. 3 Ministère chargé de l’Environnement Bordereau de dépôt des pièces jointes à une déclaration préalable d’un dispositif ou d’un materiel supportant de la publicité
28/04/2025 19:13
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:8%
Bayonne_Mag_217.pdf
05 59 46 60 41 l Stationnement : 05 59 46 63 50 l Carte d’identité, passeport : 05 59 46 61 14 Le dépôt de dossiers se fait sur rendez-vous l Inscriptions scolaires et périscolaires : 05 59 46 60 32 Paiement [...] immortaliser l’écrivain. Victor Hugo, huile sur toile, 1879 - Versailles, musée national du château (dépôt du musée du Louvre) L EXE 217 Vdef 01/07/2022 12:54 Page24 Les œuvres présentées sont issues des
08/07/2022 13:26
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:10%
Bayonne_Mag_216.pdf
contrevenants sont passibles d’une amende de 140 € pour le dépôt d’ordures ménagères ou de sacs de tri à côté ou à proximité des bacs, tout comme pour le dépôt d'encombrants destinés à la déchetterie sur la voirie [...] 05 59 46 60 41 l Stationnement : 05 59 46 63 50 l Carte d’identité, passeport : 05 59 46 61 14 Le dépôt de dossiers se fait sur rendez-vous l Inscriptions scolaires et périscolaires : 05 59 46 60 32 Paiement
03/05/2022 16:57
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