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Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
De la déclaration préalable pour les travaux non soumis à permis de construire. c) De l'autorisation au titre du Code du patrimoine (article D 632-1) pour les travaux non soumis à autorisation au titre du [...] tous travaux de construction, restauration ou démolition. 5 PSMV de Bayonne – modification n°3 Titre I - Dispositions générales 6 PSMV de Bayonne – modification n°3 1-3-5 Les autorisations de travaux peuvent [...] antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de transformation et de construction et de tous vestiges découverts à l'occasion des dits travaux. Conformément aux dispositions
30/03/2026 18:20
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:100%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
spéciale de l'architecte des bâtiments de France pour les travaux ne ressortissant ni au permis de construire, ni à la déclaration de travaux non soumis à permis de construire. d)Du permis de démolir dans [...] De la déclaration préalable pour les travaux non soumis à permis de construire. c) De l'autorisation spéciale de l'architecte des bâtiments de France pour les travaux ne ressortissant ni au permis de construire [...] construire, ni à la déclaration de travaux non soumis à permis de construire au titre du Code du patrimoine (article D 632-1) pour les travaux non soumis à autorisation au titre du code de l’urbanisme ou
30/03/2026 18:20
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:64%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
s (smart grids) • Infrastructures fossiles Maintenance bâtiments / infrastructures • Inclut des travaux d’efficacité énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des
08/08/2025 18:40
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
s (smart grids) • Infrastructures fossiles Maintenance bâtiments / infrastructures • Inclut des travaux d’efficacité énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des
08/08/2025 18:40
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
s (smart grids) • Infrastructures fossiles Maintenance bâtiments / infrastructures • Inclut des travaux d’efficacité énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des
08/08/2025 18:40
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W 8. Bâches 8.1. Bâches de chantier Nature des travaux (précisez) Durée des travaux BBC rénovation Emplacement de l’échafaudage Surface de la bâche __ __ __, __ __m² [...] Durée d’installation de la bâche (ne peut excéder l’utilisation effective des échafaudages pour les travaux) 8.2. Emplacement de bâches publicitaires Type de support Surface de la bâche __ __ __ , __ __m²
28/04/2025 19:13
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:26%
Bayonne_Mag_217.pdf
maternelle du Grand-Bayonne. Le coût des travaux est de 130 K€. À l'école élémentaire Jean-Pierre Brana (en photo), dans le prolongement d'une première phase de travaux réalisée à l'été 2021, la réfection de [...] piétonnier s’étend 16 Fêtes de Bayonne On part ensemble, on rentre ensemble 18 Le point sur les travaux DOSSIER 19 Les grands rendez-vous de l’été VIE DE LA CITÉ 26 Sortir, voir, écouter 27 Festival Paseo [...] Cathédrale. La fontaine située à l’emplacement de l’ancien pilori est conservée. En phase finale des travaux, les magnolias, entre la rue Argenterie et rue de la Monnaie, seront confortés pour assurer un apport
08/07/2022 13:26
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:44%
Bayonne_Mag_216.pdf
l’avenue Jacques-Loeb et l’avenue du 8-mai-1945. Maintien de la circulation durant les travaux Durant les travaux, la Ville et le Syndicat des mobilités Pays Basque- Adour s’engagent à maintenir la circulation [...] scolaires seront fermés l PLUS D’INFOS trambus-paysbasq ue.fr TRAM’BUS T2 Un nouveau tronçon en travaux Les travaux de la ligne T2 du Tram’bus se poursuivent sur le secteur Marracq - Technocité. Le point sur [...] opérateurs sociaux en charge de réaliser les travaux nécessaires et d’assurer la gestion locative ou la commercialisation des logements et commerces réhabilités. Les travaux en cours portent sur la production de
03/05/2022 16:57
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:53%
Bayonne_Mag_n_211_mai_-_juin_2021.pdf
performance, dit AB Campus ; 550 K€ sont ainsi prévus pour le lancement des travaux au second semestre 2021. Par ailleurs, les travaux de la salle de réception du rugby amateur de la Floride mobiliseront 450 [...] cabanes dans les bois (couleurs non contractuelles) LES TRAVAUX EN 2022 Les études de maîtrise d’œuvre vont désormais pouvoir s’engager. Les travaux seront réalisés en site occupé et devraient démarrer courant [...] opérateurs sociaux en charge de réaliser les travaux nécessaires et assurer la gestion locative ou la commercialisation des logements et commerces réhabilités. Les travaux en cours portent sur la production de
18/05/2021 18:57
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:40%
Bayonne_Mag_210_mars_-_avril_2021.pdf
Balichon touche à sa fin. Presque deux ans de travaux auront été nécessaires pour intervenir sur les 218 logements concernés. La résidence Balichon, avant ces travaux de réhabilitation et de modernisation, [...] fluides : Ingecobat l Mandataire des travaux de réhabilitation : Bouygues Bâtiment Sud- Ouest l Maintenance : Dalkia. La résidence Balichon a bénéficié de travaux de rénovation intérieure et extérieure [...] renouveau de Balichon 12 Mobilité La nouvelle navette gratuite est un succès ! 14 Le point sur les travaux DOSSIER 15 Artisans d’art, un patrimoine bien vivant VIE DE LA CITÉ 20 Sortir, écouter, voir 22
18/03/2021 15:48
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