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Bayonne_Mag_210_mars_-_avril_2021.pdf
remarquable “La création d’un secteur sauvegardé en 1975 ouvre la voie à une politique forte de sauvegarde et de réhabilitation du patrimoine” L’habitat du centre ancien, un monument urbain unique ! 22 [...] d’habitat unique comme un monument urbain à part entière. Elle ouvre la voie à une politique forte de sauvegarde et de réhabilitation de ce patrimoine. Caves et arceaux, les vestiges médiévaux L’architecture [...] avec conviction la bataille que mènent les habitants des quartiers liés au Polo Beyris pour la sauvegarde du bureau de Poste créé il y a bientôt 30 ans par la volonté de la population. Le comportement
18/03/2021 15:48
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Bayonne_Mag_n_211_mai_-_juin_2021.pdf
requalifie le quai des Corsaires et la rue Marengo, dans le respect du Plan de Mise en Valeur et de Sauvegarde du centre- ancien. EXE 211 Erick 05/05/2021 13:15 Page7 ACTION PUBLIQUE MOBILITÉ CINQ NOUVEAUX
18/05/2021 18:57
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:68%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur
08/08/2025 18:28
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Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
C O M M U N E D E B A Y O N N E PLAN DE SAUVEGARDE ET DE M I S E E N V A L E U R BAYONNE R E G L E M E N T Approuvé par arrêtés préfectoraux des 24 avril 2007 et 4 mai 2007 Modification n°1 approuvée par [...] L'architecte des bâtiments de France vérifie la conformité du projet avec les dispositions du plan de sauvegarde et édicte les prescriptions, nécessaires à la qualité du projet, ne relevant pas des dispositions [...] DES AUTRES REGLEMENTATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS 2-1 Dans le respect des mesures de sauvegarde et de mise en valeur des immeubles bâtis et non bâtis, le présent règlement s'applique sans préjudice
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:100%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
COMMUNE DE BAYONNE MODIFICATION N° 3 DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR NOTICE EXPLICATIVE Objets de la procédure et modifications apportées au PSMV Sommaire Commune de Bayonne – Modification n°3 [...] 2016, 21 décembre 2016, 17 juin 2017 et 2 octobre 2021. La commune dispose également d’un Plan de sauvegarde et de mise en valeur approuvé par arrêtés préfectoraux des 24 avril 2007 et 4 mai 2007. Il a fait [...] L'architecte des bâtiments de France vérifie la conformité du projet avec les dispositions du plan de sauvegarde et édicte les prescriptions, nécessaires à la qualité du projet, ne relevant pas des dispositions
30/03/2026 18:20
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