1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf

prévues pour le permis de construire. b) De la déclaration préalable pourles travaux non soumis à permis de construire. c) De l'autorisation spéciale de l'architecte des bâtiments de France pourles travaux [...] objectifs de mixité sociale et doit comporter une part de 30% minimum de logements sociaux* tels que définis ci-dessous. Les modalités de calcul sont les suivantes : Nombre de logements Nombre minimum de logements [...] que défini par les dispositions de l’article L 302-5 du Code de la construction et de l’habitation tel que rédigé à la date de l’entrée en vigueur de la modification n°3 du PSMV. Pourles logements con

30/03/2026 18:20

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2022-2023_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf

Signature : VILLE DEBAYONNE VILLE DEBAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE CADRE [...] 2022-2023 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Date de dépôt Mairie deBayonne : ______________ [...] ________ pour l’année concernée. Raisons médicales (avis de la commission de l’Education Spéciale) Inscription en CHA uniquement pourles enfants domiciliés à Anglet ou Biarritz (décision de la commission

11/02/2022 15:50

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Dossier de demande de subvention 2026 – Ville deBayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville deBayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association [...] Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Dossier de demande de subvention 2026 – Ville deBayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville deBayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association [...] Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Dossier de demande de subvention 2026 – Ville deBayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville deBayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association [...] Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne

08/08/2025 18:28

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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf

Autre Ville deBayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) [...] cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville deBayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense [...] l’activité de l’association et pris en charge par celle-ci) Taxes et impôts Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) Espaces verts

08/08/2025 18:40

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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf

Autre Ville deBayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) [...] cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville deBayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense [...] l’activité de l’association et pris en charge par celle-ci) Taxes et impôts Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) Espaces verts

08/08/2025 18:40

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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf

Autre Ville deBayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) [...] cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville deBayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense [...] l’activité de l’association et pris en charge par celle-ci) Taxes et impôts Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) Espaces verts

08/08/2025 18:40

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BAYONNE_207.pdf

pendant les fêtes de fin d’année. 6 BAYONNE MAG N°207 / 23 7 COMMENT OBTENIR UNE LANTERNE ? - En jouant au calendrier de l'Avent sur les réseaux sociaux de la Ville deBayonne, de l'Office de tourisme [...] com/VilledeBayonne instagram.com/ville_de_bayonne Le ❤ d’Instagram jpjphoto64 Content de l’avoir dans la boîte Antoine Battut@AntoineBattut Nous nous associons au programme de plantation de @VilleDeBayonne grâce [...] forum pour échanger 16 Cadre de vie Bayonne choisit la zone 30 ! 18 Fêtes deBayonne Un bilan financier positif 19 Culture De nouvelles acquisitions pour le musée des beaux-arts 20 Le point sur les travaux

28/02/2020 15:12

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Bayonne Info Jeunes

eta finantzamendu paradak elkarrekin aztertzeko.proposé pour présenter le projet, afin d’étudier ensemble sa faisabilité et les possibilités de financement. Votre contact [...] Bayonne Info Jeunes herriko egitura publikoa da, Akitania Berriko Gazte Informazio Eskualde Zentroak (CRIJ NA) onartua. 14 eta 29 urte bitarteko gazte guzientzat irekia, diru sarrerarik eta egoerarik gabe [...] asteazkena: 9:30etik-12:00etara aldez aurreko hitzordua bidez, publikoari idekia 13:00etatik-17:30era Bayonne Info Jeunes gunean proposatutako zerbitzuak Harrera eta laguntza pertsonalizatua : Gazteek BIJ-era

20/03/2025 10:54