Emaitzen iragazkia
Sortze dataren arabera
Ordenatu arabera :
Emaitzak 1 -etik -ra (1etik 100era) 10 -en gainean (200en gainean) 22 guztira
- FitxategiakGarrantzitsuak:85%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
l’économie générale du PSMV ou ne réduisent pas un espace boisé classé. C’est à l'initiative de la commune de Bayonne que la présente procédure de modification a été engagée, laquelle a demandé au Président de [...] risquent, par leur nature ou par leur localisation, de compromettre la conservation ou la mise en valeur d'un site ou de vestiges archéologiques. DISPOSITIONS APPLICABLES A L’ARTICLE 2-3 Avant la modification [...] procédure a-t-elle pour effet une consommation d’espaces naturels, agricoles ou forestiers ? Aucune incidence sur la consommation d’espaces naturels, agricoles ou forestiers 4/ La procédure a-t-elle des
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:95%
2022-2023_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf
Signature : VILLE DE BAYONNE VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE [...] n Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Date de dépôt Mairie de Bayonne : ______________ Toute demande transmise avant : - le 01 avril 2022 sera traitée [...] Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place dans l’école souhaitée. ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - □ Père □ Mère □ Autre Nom : ________________________________ Prénom
11/02/2022 15:50
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:79%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 [...] subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra [...] Association sur le site de la Ville : rubrique Comment faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:79%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 [...] subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra [...] Association sur le site de la Ville : rubrique Comment faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:79%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 [...] subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra [...] Association sur le site de la Ville : rubrique Comment faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:75%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
charge par celle-ci) • Mobilité douce ou train • Voiture thermique ou électrique • Avion Taxes et impôts • Taxe éco-contributive (TGAP, carbone...) • Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de [...] être considérée comme favorable, neutre ou défavorable pour le climat, et si elle peut être comptabilisée dans un budget vert. En effet si l’utilisation de celle-ci a un effet clair sur les émissions carbone [...] L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:75%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
charge par celle-ci) • Mobilité douce ou train • Voiture thermique ou électrique • Avion Taxes et impôts • Taxe éco-contributive (TGAP, carbone...) • Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de [...] être considérée comme favorable, neutre ou défavorable pour le climat, et si elle peut être comptabilisée dans un budget vert. En effet si l’utilisation de celle-ci a un effet clair sur les émissions carbone [...] L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:75%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
charge par celle-ci) • Mobilité douce ou train • Voiture thermique ou électrique • Avion Taxes et impôts • Taxe éco-contributive (TGAP, carbone...) • Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de [...] être considérée comme favorable, neutre ou défavorable pour le climat, et si elle peut être comptabilisée dans un budget vert. En effet si l’utilisation de celle-ci a un effet clair sur les émissions carbone [...] L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:80%
BAYONNE_207.pdf
castel@bayonne.fr JÉRÔME AGUERRE 06 63 03 24 22 j.aguerre@bayonne.fr MAÏTÉ JUZAN 06 84 57 61 69 ma.juzan@bayonne.fr ALAIN ESMIEU 06 71 03 16 88 a.esmieu@bayonne.fr ANNE-MARIE LANGLOIS 05 59 46 60 29 a.lan [...] :m.le.maire@bayonne.fr JEAN-PAUL SALDUCCI 06 37 62 13 06 j.salducci@bayonne.fr FRANÇOISE BRAU-BOIRIE 06 81 26 81 62 f.brau-boirie@bayonne.fr ALAIN MASSONDE 06 10 27 50 58 a.massonde@bayonne.fr SOPHIE CASTEL [...] 72 16 a.lacassagne@bayonne.fr CHRISTINE LAUQUÉ 06 84 48 78 79 c.lauque@bayonne.fr YVES UGALDE 06 15 30 49 10 y.ugalde@bayonne.fr XABIER PARRILLA ETCHART 06 16 84 74 05 x.parrilla-etchart@bayonne.fr EXE
28/02/2020 15:12
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:85%
Bayonne_Mag208.pdf
maire@bayonne.fr EXE 208V2 30/09/2020 15:22 Page2 . BAYONNE MAG N°208 / 3 L’actualité vue par Duverdier bayonne.fr facebook.com/villedebayonne twitter.com/VilledeBayonne instagram.com/ville_de_bayonne Le [...] nous ferons avancer Bayonne, en confiance. Jean-René Etchegaray Maire de Bayonne Président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque Avançons en confiance A Si notre collectivité a pu remplir sa mission [...] publiques ou semi-publiques à l'échelle du Pays Basque, la Ville de Bayonnea choisi d'alimenter plusieurs sites publics en électricité 100 % renouvelable, c'est-à-dire photovoltaïque, éolienne ou hydraulique
05/10/2020 13:31
File type: application/pdf
Referenced at: