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Emaitzak 1 -etik -ra (1etik 100era) 3 -en gainean (200en gainean) 3 guztira
- FitxategiakGarrantzitsuak:100%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
délimité par arrêté interministériel du ministre de l'Equipement et du Logement et du secrétaire d'Etat à la Culture en date du 7 mai 1975, selon le plan qui lui est annexé. Ce périmètre se développe du [...] l'extension d'aires de stationnement pour plus de 10 véhicules en dehors du domaine public ou privé de l'Etat, de la Commune et du Département, à l'air libre, non enclos et visibles à partir des espaces publics [...] l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisin obtenu par application de l'article 682 du Code civil. USS 3-1-3 Les caractéristiques des accès des constructions existantes ou nouvelles doivent satisfaire
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:23%
Bayonne_Mag_210_mars_-_avril_2021.pdf
. . . . . . . . . LA MAIRIE À VOTRE SERVICE SERVICES l Accueil principal : 05 59 46 60 60 l État civil : 05 59 46 60 31 l Police municipale : 05 59 59 75 52 HALL CASSIN 3 rue Bernède, en face de la mairie [...] établie dans le cadre défini par l’article 5 de celle signée le 23 juillet 2020 entre les services de l’Etat (Préfecture et Procureur), le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour, son délégataire Kéolis et
18/03/2021 15:48
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:26%
Bayonne_Mag_n_211_mai_-_juin_2021.pdf
. . . . . . . . . LA MAIRIE À VOTRE SERVICE SERVICES l Accueil principal : 05 59 46 60 60 l État civil : 05 59 46 60 31 l Police municipale : 05 59 59 75 52 HALL CASSIN 3 rue Bernède, en face de la mairie [...] copie du portrait officiel de l’impératrice réalisée en 1868 par Amélie-Léonie Fayolle. Commande de l’Etat, ce tableau avait été envoyé en 1869 à l’Hôtel de Ville de Bayonne. María Eugenia Ignacia Agustina
18/05/2021 18:57
File type: application/pdf
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