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2022-2023_dérogation_de_secteur.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE SECTEUR Année scolaire 2022-2023 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative [...] VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne [...] commission du mois d’avril - le 20 juin 2022 sera traitée par la 2ème commission du mois de juin Nom Prénom Date denaissance Ecole demandée Classe d’inscription ________________ ______________ ___ /___ /_____
11/02/2022 15:49
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2022-2023_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf
A LA MAIRIE DE RESIDENCE Toute demande de dérogation accordée par le Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place dans l’école souhaitée. décision de la commune de résidence Accord [...] scolaire 2022-2023 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Date de dépôt Mairie de Bayonne : ______________ [...] Signature : VILLE DE BAYONNE VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE CADRE
11/02/2022 15:50
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2022-2023_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE COMMUNE Année scolaire 2022-2023 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative [...] _____ ________________ ________________ Joindre la photocopie du livret de famille et d’un justificatif de domicile (de moins de 3 mois) ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - Père Mère Autre Nom [...] DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION DE LA COMMISSION Accord (avec participation aux frais de scolarité) Refus Date : ___________________ Signature du Maire
11/02/2022 15:49
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine ainsi que les symboles de la République (…) », « à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et [...] en cause le caractère laïc de la République. 2 ENGAGEMENT N° 2 : LIBERTÉ DE CONSCIENCE L'association ou la fondation s'engage à respecter et protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine ainsi que les symboles de la République (…) », « à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et [...] en cause le caractère laïc de la République. 2 ENGAGEMENT N° 2 : LIBERTÉ DE CONSCIENCE L'association ou la fondation s'engage à respecter et protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine ainsi que les symboles de la République (…) », « à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et [...] en cause le caractère laïc de la République. 2 ENGAGEMENT N° 2 : LIBERTÉ DE CONSCIENCE L'association ou la fondation s'engage à respecter et protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers
08/08/2025 18:28
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Bayonne_Mag_216.pdf
CONSEILS DE QUARTIERS LES FEUILLES DE ROUTE FINALISÉES Les Conseils de quartiers ont finalisé leur feuille de route de mandat. Ainsi, les 4 Conseils de quartiers ont élaboré un état de lieux de chaque [...] CONSELHS DE QUARTIÈRS LAS HUELHAS DE ROTA FINALIZADAS Los Conselhs de quartièrs que finalizèn la lor huelha de rota de mandat. Atau, los 4 Conselhs de quartièrs qu’elaborèn un estat deus lòcs de cada parçan [...] chipirons ● 100 g de courgettes ● 100 g de tomates ● 2 tranches fines de jambon de Bayonne ● 10 g d'huile d'olive ● 1 pointe de gros sel de Guérande ● 1 pincée de piment d'Espelette ● Préparation des chipirons
03/05/2022 16:57
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Bayonne_Mag_217.pdf
possible de changer son nom de famille par simple déclaration au service État Civil de son lieu denaissance ou de domicile. Une personne majeure pourra ainsi choisir de porter le nom de sa mère, de son père [...] al de la Ville depuis 2006. Elle s’est appliquée à faire de cet espace naturel un lieu de vie, d’échanges et de partage. Afin de mener à bien les objectifs de préservation de la biodiversité et de maintien [...] Près d’un siècle de Fêtes de Bayonne immortalisé sur pellicule argentique, puis en numérique ! L’exposition proposée autour de l’Hôtel-de-Ville a nécessité de longues heures de travail et de réflexion pour
08/07/2022 13:26
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Fiche_famille.pdf
Date deNaissance : ………………/…………………/……… Lieu denaissance : …………………………………………………………….. Adresse : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. Scolarité antérieure de l’enfant : nom de l’école [...] La mairie de Bayonne, en qualité de responsable de traitement, traite les données recueillies afin de gérer les inscriptions et d’assurer la bonne marche des différents services scolaires, périscolaires [...] périscolaire accompagné d’un mineur (obligatoirement âgé de 13 ans et +). Départ de l’enfant : signature obligatoire d’une fiche de présence de l’accueil périscolaire pour le responsable légal, la personne
15/01/2026 12:27
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Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf
suivi des situations de handicap Temps d’échanges de pratiques et de formation des professionnels Organisation de temps de répit parentaux type « accueil éphémère » au sein de l’ESCM et des MVC et [...] sur le champ de la petite enfance et de la parentalité. De ce fait, la réponse de la municipalité doit être adaptée aux besoins et aux capacités des bayonnais. Le nouveau schéma directeur de petite enfance [...] opérationnelles concrètes. La Ville de Bayonne a le souhait de contribuer activement au dévelop- pement de l’offre d’accueil et de la parentalité, et s’engage dans la création de nouvelles micro-crèches municipales
19/01/2024 11:44
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