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Emaitzak 81 -etik -ra (1etik 100era) 85 -en gainean (200en gainean) 85 guztira
- FitxategiakGarrantzitsuak:24%
2022-2023_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf
Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place dans l’école souhaitée. ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - □ Père □ Mère □ Autre Nom : ________________________________ Prénom [...] – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE CADRE RESERVE A LA MAIRIE DE RESIDENCE Toute demande de dérogation accordée par le Maire de la commune de résidence
11/02/2022 15:50
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:26%
2022-2023_dérogation_de_secteur.pdf
___________ Adresse : ____________________________________ Tél. : ________________________ ENFANTS A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - Père Mère Autre Nom : _________________________________ Prénom : [...] ________ Adresse : __________________________________ Tél. : _______________________ JUSTIFICATIFS A FOURNIR -------------------------------------------------------------------------------------------
11/02/2022 15:49
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:25%
2022-2023_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
la photocopie du livret de famille et d’un justificatif de domicile (de moins de 3 mois) ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - Père Mère Autre Nom : _________________________________ Prénom : [...] Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr JUSTIFICATIFS A FOURNIR MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION
11/02/2022 15:49
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:23%
cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
adresse Y a-t-il eu à votre connaissance une demande antérieure à la même adresse : Oui Non Ne sait pas Si oui, cette demande a-t-elle été : Acceptée Refusée Est en attente • Si la demande antérieure a été acceptée [...] pas l’occupant des lieux, il est nécessaire d’indiquer les coordonnées de cet occupant, car la loi a prévu que les résultats de la mesure lui soient également communiqués. Le demandeur doit également [...] rapport à ces mesures antérieures. V– Signature de la demande L’article 42 de la loi susmentionnée a prévu que seules des personnes morales dont la liste est fixée par décret sont habilitées à solliciter
28/05/2021 16:14
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:21%
Bulletin_inscription_Forum_associations_2021_bilingue_.pdf
Samedi 11 – Matin 11, larunbat goiza Dimanche 12 – Matin 12a, igande goiza Samedi 11 – Après-midi 11, larunbat arratsaldea Dimanche 12 – Après-midi 12a, igande arratsaldea BESOIN DE MATÉRIEL PARTICULIER MATERIAL
08/03/2021 16:18
File type: application/pdf
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