Emaitzen iragazkia
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Emaitzak 51 -etik -ra (1etik 100era) 52 -en gainean (200en gainean) 52 guztira
- FitxategiakGarrantzitsuak:25%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget [...] l approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif. Dépenses Montant € Recettes Montant € 60 – Achats 70 - Ventes de produits finis
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:39%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
figurées au plan et à l'article USS 9, - à l'intérieur des emprises imposées de construction telles que figurées au plan et à l'article USS 9. -Les emprises constructibles sont figurées au plan monochrome [...] figurées au plan et à l'article USS 9, . à l'intérieur des emprises imposées de construction telles que figurées au plan et à l'article USS 9. - Les emprises constructibles sont figurées au plan monochrome [...] 1, le plan de sauvegarde et de mise en valeur s’applique aux immeubles protégés au titre des lois des 31.12.1913 sur les monuments historiques et 2.5.1930 sur les sites. Les travaux prévus au plan et concernant
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
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