Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

Uniquement dirigeant Dirigeant et licencié sportif Total Sous-total des dirigeants (1) 3 Sous-total des dirigeants (1) Licenciés sportifs Hommes Femmes Total licence compétition licence loisir Licence [...] exercice 2025 Montant Budget du club, hors contributions volontaires en nature (1) ........…….....………………………………………………€ (1) Les contributions volontaires en nature sont les valorisations comptables de l [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à

08/08/2025 18:28

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Uniquement dirigeant Dirigeant et licencié sportif Total Sous-total des dirigeants (1) 3 Sous-total des dirigeants (1) Licenciés sportifs Hommes Femmes Total licence compétition licence loisir Licence [...] exercice 2025 Montant Budget du club, hors contributions volontaires en nature (1) ........…….....………………………………………………€ (1) Les contributions volontaires en nature sont les valorisations comptables de l [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre dossier Le Contrat d’engagement républicain signé (annexe 1) Attestation d’assurance si locaux mis à disposition par la Ville Le questionnaire budget vert 2025

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Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre dossier Le Contrat d’engagement républicain signé (annexe 1) Attestation d’assurance si locaux mis à disposition par la Ville Le questionnaire budget vert 2025

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Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre dossier Le Contrat d’engagement républicain signé (annexe 1) Attestation d’assurance si locaux mis à disposition par la Ville Le questionnaire budget vert 2025

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2025_-_CER_pour_2026.pdf

a institué le contrat d'engagement républicain. Conformément aux dispositions des articles 10-1 et 25-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec [...] Annexe 1- CER Contrat d’Engagement Républicain Document obligatoire à signer pour subvention 2026 Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et

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a institué le contrat d'engagement républicain. Conformément aux dispositions des articles 10-1 et 25-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec [...] Annexe 1- CER Contrat d’Engagement Républicain Document obligatoire à signer pour subvention 2026 Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et

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a institué le contrat d'engagement républicain. Conformément aux dispositions des articles 10-1 et 25-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec [...] Annexe 1- CER Contrat d’Engagement Républicain Document obligatoire à signer pour subvention 2026 Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et

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Kanpoko Publizitatearen gaineko Tokiko Zerga (KPTZ-TLPE)

2019ko urtarrilaren 1etik goiti aplikatzen diren prezioak) KPTZ - TLPEpean egon daitezkeen euskarri mota ezberdinak Contact Telekargatu Les tarifs de la TLPE applicables à partir du 1er janvier 2026  PDF [...] eta berinetan diren afixak) ez dira zergapetuak. Enpresaren identifikazioari dagokion aitorpenaren 1. taula bete ezazu (zure enpresak egitura anitz baldin baditu, aitorpen bat beteko duzu egitura bakoitz) [...] ondoko helbidera: Baionako Hiria - Hirigintza Zuzendaritza KPTZ-TLPE Leclerc Marexalaren etorbidea, 1. BP 60004 64109 Baiona cedex tlpe@bayonne.fr Deskarga daitezkeen dokumentuak: KPTZ-TLPEren gida liburuxka

07/08/2025 18:54

Micro-crèche associative "Berthe Morisot"

associatif Celeste. Cette structure se situe sur le parvis de la Gare, au rez-de-chaussée du Pôle Santé, 1 place Pereire à Bayonne. Elle propose aux familles de l’accueil régulier, occasionnel et de l’accueil [...] kidea da. Egitura hau Geltokiaren plazan kokatua da, Osasun Poloko beheko solairuan, Pereire plaza 1, 64100 Baiona. Familiendako harrera erregularra, noizbehinkakoa eta larrialdiko harrera eskaintzen ditu [...] urteko gutieneko eta gehieneko muga batzuen barne. FAMILIEN EKARPENEN BAREMO NAZIONALA Haur kopurua 1 2 3 4/5/6/7  8tik gora CAF oinarriko orduko tarifa 0,0619% 0,0516% 0,0413% 0,0310% 0,0206% Familiako

31/07/2025 18:08