Zerbitzu zibikoa

zaitez Departamenduko Gazteria, Konpromiso eta Kirol zerbitzuarekin, Baionako antena 05 40 17 28 38.   Votre Contact Services publics Service civique Posta elektronikoa Tel.:  +33 7 71 57 26 55

07/04/2025 14:00

cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

si les informations nécessaires à l’examen de votre demande ne sont pas présentes, l’instruction de votre dossier ne pourra pas débuter. Attention : votre dossier sera examiné sur la foi des déclarations [...] reçu de décision concernant votre demande à la fin des deux mois suivant la réception du présent récépissé, votre demande est réputée accordée et vous pourrez installer votre dispositif. Cadre réservé à [...] publicité, une préenseigne ou une enseigne. Le délai d’instruction de votre dossier est de DEUX MOIS, suivant la réception de votre dossier, et, si vous ne recevez pas de courrier de l’administration dans

28/04/2025 19:13

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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

déclarant Pour être complet votre dossier doit comporter, outre le présent formulaire dûment renseigné, les pièces figurant dans le bordereau de dépôt des pièces jointes. Votre déclaration doit être établie [...] préfecture. Les données recueillies seront transmises au x services compétents pour le contrôle de votre déclaration. 3 Ministère chargé de l’Environnement Bordereau de dépôt des pièces jointes à une déclaration [...] supportant de la publicité ou une préenseigne Cocher les cases correspondant aux pièces jointes à votre demande et reporter le numéro correspondant sur la pièce jointe Cette liste est exhaustive et aucune

28/04/2025 19:13

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Micro-crèche associative "Berthe Morisot"

hori kontuan hartu behar da, familiari dagokion ahalegin-tasa baino maila bat apalagoa aplikatuz. Votre contact Crèches Micro-crèche associative «  Berthe Morisot  » Helbidea:   1 place Pereire 64100 Bayonne

31/07/2025 18:08

Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

l’équipe dirigeante du club, Veuillez préciser le Nom de votre référent club :…………………………..……………………………………… Engagement n°5 : Intégrer dans votre rapport d’activité annuel et lors de sa présentation en assemblée [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] nécessaire. DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES CLUBS OMNISPORTS (VOIR FICHE ANNEXE 1 - page 12): Si votre club est omnisports, le présent formulaire doit être complété par toutes les sections sportives du

08/08/2025 18:28

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l’équipe dirigeante du club, Veuillez préciser le Nom de votre référent club :…………………………..……………………………………… Engagement n°5 : Intégrer dans votre rapport d’activité annuel et lors de sa présentation en assemblée [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] nécessaire. DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES CLUBS OMNISPORTS (VOIR FICHE ANNEXE 1 - page 12): Si votre club est omnisports, le présent formulaire doit être complété par toutes les sections sportives du

08/08/2025 18:28

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l’équipe dirigeante du club, Veuillez préciser le Nom de votre référent club :…………………………..……………………………………… Engagement n°5 : Intégrer dans votre rapport d’activité annuel et lors de sa présentation en assemblée [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] nécessaire. DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES CLUBS OMNISPORTS (VOIR FICHE ANNEXE 1 - page 12): Si votre club est omnisports, le présent formulaire doit être complété par toutes les sections sportives du

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

besoin pour établir votre demande de subvention : - la liste des pièces à joindre au document rempli ; - une demande de subvention à compléter : cocher ci-dessous la case correspondant à votre cas. pour une [...] ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget prévisionnel approuvé [...] Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être étudié Deux possibilités pour adresser votre dossier : - soit en utilisant le téléservice : Mon Compte Association sur le site de la Ville : rubrique

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

besoin pour établir votre demande de subvention : - la liste des pièces à joindre au document rempli ; - une demande de subvention à compléter : cocher ci-dessous la case correspondant à votre cas. pour une [...] ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget prévisionnel approuvé [...] Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être étudié Deux possibilités pour adresser votre dossier : - soit en utilisant le téléservice : Mon Compte Association sur le site de la Ville : rubrique

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

besoin pour établir votre demande de subvention : - la liste des pièces à joindre au document rempli ; - une demande de subvention à compléter : cocher ci-dessous la case correspondant à votre cas. pour une [...] ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n'avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget prévisionnel approuvé [...] Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être étudié Deux possibilités pour adresser votre dossier : - soit en utilisant le téléservice : Mon Compte Association sur le site de la Ville : rubrique

08/08/2025 18:28

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