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Bayonne_Mag208.pdf
concours desassociations gestionnaires des accueils de loisirs l P LA VILLE A PRIS TOUTES LES DISPOSITIONS AFIN DE GARANTIR, EN PRIORITÉ ABSOLUE, LA SÉCURITÉ DES ENFANTS SCOLARISÉS À BAYONNE ET DES ADULTES [...] INFORMATIONS ET INSCRIPTIONS > Maisondesassociations, 11 allée de Glain Ouvert du lundi au samedi, de 9 h à 19 h. 05 59 44 74 10 - mda@bayonne.fr ACTUAliTé des AssOCiATiOns EXE 208V2 30/09/2020 15:23 Page33 [...] de le faire au service des autres et de la protection de tous dans des conditions si difficiles : person- nels soignants des hôpitaux, des Ehpad, de la médecine de ville ou des soins à domicile, accompagnants
05/10/2020 13:31
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:29%
BAYONNE_207.pdf
on, fraîchement installée au 20 rue des Faures, propose déjà des commandes alimentaires groupées, des services entre voisins, des prêts de matériels pour faire des conserves… La seconde phase a débuté [...] agents municipaux… tout le monde prend soin des poulaillers, des poules, des poussins déjà nés… et des œufs ! Un bel exemple d’idée simple et qui fait bien des heureux ! l PLUS INFOS lateliercitoyen.bayonne [...] parcours, un forum s’est tenu le 15 octobre à la Maisondesassociations pour formuler des idées et les traduire en actions. Sept ateliers étaient proposés sur des thèmes suggérés par les agents municipaux.
28/02/2020 15:12
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:38%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
d’attribution des subventions en faveur desassociations. Le règlement est disponible sur le site Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subv [...] antérieurs 78 - Reprise sur amortissements et provisions TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires [...] nature Prestations en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:38%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
d’attribution des subventions en faveur desassociations. Le règlement est disponible sur le site Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subv [...] antérieurs 78 - Reprise sur amortissements et provisions TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires [...] nature Prestations en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
d’attribution des subventions en faveur desassociations. Le règlement est disponible sur le site Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subv [...] antérieurs 78 - Reprise sur amortissements et provisions TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires [...] nature Prestations en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:42%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
obstacle à ce que les associations ou fondations dont l'objet est fondé sur des convictions, notamment religieuses, requièrent de leurs membres une adhésion loyale à l'égard des valeurs ou des croyances de l [...] physique de ses membres et des personnes qui participent à ses activités à quelque titre que ce soit, notamment des personnes en situation de handicap, que ce soit par des pressions ou des tentatives d'endoctrinement [...] subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DESASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:42%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
obstacle à ce que les associations ou fondations dont l'objet est fondé sur des convictions, notamment religieuses, requièrent de leurs membres une adhésion loyale à l'égard des valeurs ou des croyances de l [...] physique de ses membres et des personnes qui participent à ses activités à quelque titre que ce soit, notamment des personnes en situation de handicap, que ce soit par des pressions ou des tentatives d'endoctrinement [...] subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DESASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
obstacle à ce que les associations ou fondations dont l'objet est fondé sur des convictions, notamment religieuses, requièrent de leurs membres une adhésion loyale à l'égard des valeurs ou des croyances de l [...] physique de ses membres et des personnes qui participent à ses activités à quelque titre que ce soit, notamment des personnes en situation de handicap, que ce soit par des pressions ou des tentatives d'endoctrinement [...] subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DESASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:20%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
respect des mesures de sauvegarde et de mise en valeur des immeubles bâtis et non bâtis, le présent règlement s'applique sans préjudice des dispositions prises au titre des législations et des servitudes [...] respect des mesures de sauvegarde et de mise en valeur des immeubles bâtis et non bâtis, le présent règlement s'applique sans préjudice des dispositions prises au titre des législations et des servitudes [...] imposée la démolition : . des ouvrages recouvrant d'anciennes cours et puits de jour ouverts, . des locaux commerciaux occupant les rez-de- chaussée des cages d'escalier, . des murs des cages d'escalier ne
30/03/2026 18:20
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