Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux_en_Euskara_-_Araudia.pdf

0516% 0,0413% 0,0310% 0,0310% 0,0310% 0,0310% 0,0206% 0,0206% 0,0206% Familian desgaitasuna duen haur bat egoteak – desgaitasuna duen haurraren heskuntzarako subsidioaren (AEEH) onuraduna da familiaren kargura [...] hil ondoren bere datu pertsonalekin zer egiteko. Pertsona orok du, halaber, ber datu pertsonalen destinoari buruzko gidalerroak zehazteko eskubidea, zendu ondoren, 2016ko urriaren 7ko 2016-1321 Errepublika [...] ikerketan parte hartzen du (haur gaztearen harrera egitura erabiltzaileen fitxategia). Caisse Nationale des Allocations Familiales-ek (CNAF) haurtzaindegiaren kudetzaileari galdetzen dio, gurasoek ez badute

06/06/2025 14:12

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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

(Direction desSports Tél :05.59.57.09.10). DIVERSITE CULTURELLE Bayonne est engagée dans la défense des langues basque et gasconne, et a voté en 2024 un schéma directeur de la langue basque qui fixe des orientations [...] formulaire ci-dessous, et le retourner à la direction dessports, avenue Paul Pras à Bayonne, avant le 31 octobre 2025. Conformément au règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite [...] clubs bayonnais sont mobilisés autour des enjeux du développement durable et agissent au quotidien sur ces questions (adaptation des modes de consommation, traitement des déchets, économies d’énergie…). La

08/08/2025 18:28

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(Direction desSports Tél :05.59.57.09.10). DIVERSITE CULTURELLE Bayonne est engagée dans la défense des langues basque et gasconne, et a voté en 2024 un schéma directeur de la langue basque qui fixe des orientations [...] formulaire ci-dessous, et le retourner à la direction dessports, avenue Paul Pras à Bayonne, avant le 31 octobre 2025. Conformément au règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite [...] clubs bayonnais sont mobilisés autour des enjeux du développement durable et agissent au quotidien sur ces questions (adaptation des modes de consommation, traitement des déchets, économies d’énergie…). La

08/08/2025 18:28

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(Direction desSports Tél :05.59.57.09.10). DIVERSITE CULTURELLE Bayonne est engagée dans la défense des langues basque et gasconne, et a voté en 2024 un schéma directeur de la langue basque qui fixe des orientations [...] formulaire ci-dessous, et le retourner à la direction dessports, avenue Paul Pras à Bayonne, avant le 31 octobre 2025. Conformément au règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite [...] clubs bayonnais sont mobilisés autour des enjeux du développement durable et agissent au quotidien sur ces questions (adaptation des modes de consommation, traitement des déchets, économies d’énergie…). La

08/08/2025 18:28

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Diru-laguntza eskaera

2024ko kontu administratiboa Elkarteen diru-laguntzei eta diruztatzeari buruzko argibide gehiago Service-Public.fr  webgunean, elkarteen diru-laguntzei eta diruztatzeari dagozkien testu, orri baliagarri

13/01/2026 12:07

Fiche_famille.pdf

l’honneur l’exactitude des renseignements ci-dessus et m’engage à signaler tout changement (situation, coordonnées, etc.) au directeur ou à la directrice de l’école ainsi qu’au service éducation de la Mairie [...] l’honneur l’exactitude des renseignements ci-dessus et m’engage à signaler tout changement (situation, coordonnées, etc.) au directeur ou à la directrice de l’école ainsi qu’au service éducation de la Mairie [...] traitement, traite les données recueillies afin de gérer les inscriptions et d’assurer la bonne marche des différents services scolaires, périscolaires et extrascolaires dont le suivi et facturation de ces

15/01/2026 12:27

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