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- FitxategiakGarrantzitsuak:92%
Bayonne_Mag_210_mars_-_avril_2021.pdf
dans les plus brefs délais, dès réception de ces documents. Il en va de même pour les parents des enfants de TPS inscrits dans une école hors de leur secteur pour la rentrée de septembre 2021. PLUS D’ INFOS [...] Les dépôts sont ainsi plus rapides et l’on peut suivre les étapes d'avancement de l'instruction de la demande. Le portail Urbanisme Bayonne est accessible 24h/24 et 7j/7. PLUS D’ INFOS > bayonne.fr > [...] du Grand-Basque en piste provisoire a permis de constater que cette liaison n’est pas la plus utilisée, ni la plus demandée par les cyclistes. Pour autant, elle a présenté des avantages et des atouts qui
18/03/2021 15:48
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:87%
BAYONNE_207.pdf
enquêteur, et créé un collectif “le Vigilant”. N’aurait-il pas été plus simple, plus efficace et plus démocratique d’écouter les Spiritains plus tôt et de les associer aux décisions dans un quartier en proie [...] celui du transport en commun en site propre (dans les cartons depuis plus de 10 ans !), mais en plus cher et en moins bien. En plus cher parce que pour boucler en toute hâte une (seule) ligne avant les [...] humanitaires, et leurs bénévoles qui donnent de leur temps pour apporter du réconfort aux plus fragiles et aux plus isolés. Bayonnais ou visiteurs, vivez pleinement ces moments uniques remplis de joie, de
28/02/2020 15:12
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:67%
Fiche_famille.pdf
scolaires, périscolaires et extrascolaires dont le suivi et facturation de ces services. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits, reportez-vous à la notice RGPD
15/01/2026 12:27
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:57%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
les dépôts de véhicules, . la création, l'aménagement et l'extension d'aires de stationnement pour plus de 10 véhicules en dehors du domaine public ou privé de l'Etat, de la Commune et du Département, à [...] Bâtiment de liaison entre la caserne du Cavalier et le bâtiment EC - 10. Son caractère doit être le plus transparent possible pour identifier les bâtiments qu’il articule. Sur la partie adossée à la caserne [...] opération de construction, de restructuration, de création ou de réhabilitation de 3 logements ou plus doit obligatoirement contribuer aux objectifs de mixité sociale et doit comporter une part de 30%
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:57%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
de traduire avec exactitude la volonté du rédacteur du PSMV, la nouvelle rédaction indique de façon plus générale que la démolition de toute construction ou installation existantes occupant les cages d’escalier [...] opération de construction, de restructuration, de création ou de réhabilitation de 3 logements ou plus doit obligatoirement contribuer aux objectifs de mixité sociale et doit comporter une part de 30% [...] suivantes : Nombre de logements Nombre minimum de logements sociaux 3 à 4 inclus 1 5 à 7 inclus 2 8 et plus 3 Ces dispositions s’appliquent : - Aux constructions neuves - Aux logements créés par changement
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:55%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
dispositifs du même type sont installés sur le même terrain, un seul imprimé peut être renseigné. Lorsque plus de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité [...] micro-affichage AP9. Analyse du cycle de vie du dispositif 3 AP10. Visibilité depuis la voie publique la plus proche 3 AP11. Appréciation sur sa compatibilité avec le cadre de vie environnant, sur son insertion
28/04/2025 19:13
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:54%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
..... ………………………………………………………………………………………………….. Nombre d’adhérents Sexe Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:54%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
..... ………………………………………………………………………………………………….. Nombre d’adhérents Sexe Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:54%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
..... ………………………………………………………………………………………………….. Nombre d’adhérents Sexe Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:52%
TES-EU.pdf
de ses paysages, à la vitalité de son tissu économique, au respect des droits fondamentaux, à une plus juste répartition des ressources et des efforts et à la qualité du vivre-ensemble. Il entend également
04/03/2024 18:46
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