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- FitxategiakGarrantzitsuak:44%
BAYONNE_207.pdf
football par la mise à disposition et l’entretien de deux terrains de football en synthétique et de leurs vestiaires au complexe de la Floride, ainsi que deux terrains en synthétique dans le quartier des Hauts [...] posa pour Bonnat. Le fonds s’est également enrichi de deux rares dessins de jeunesse de Bonnat, l’un acheté et l’autre offert. Ils constituent deux études pour le tableau Pèlerins au pied de la statue de [...] précédentes, un déjeuner du Nouvel An est organisé à l’attention des séniors bayonnais de 65 ans et plus. Deux dates sont proposées pour ce moment convivial : le samedi 18 janvier et le dimanche 19 janvier 2020
28/02/2020 15:12
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:48%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être étudié Deux possibilités pour adresser votre dossier : - soit en utilisant le téléservice : Mon Compte Association
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:48%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être étudié Deux possibilités pour adresser votre dossier : - soit en utilisant le téléservice : Mon Compte Association
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra être étudié Deux possibilités pour adresser votre dossier : - soit en utilisant le téléservice : Mon Compte Association
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:86%
2022-2023_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
phocopie des justificatifs Lieu de travail des parents - Attestation de travail et des horaires des deux parents Garde alternée - Décision de justice Autre motif - Toutes pièces justifiant la demande Je
11/02/2022 15:49
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:88%
2022-2023_dérogation_de_secteur.pdf
photocopie des justificatifs Lieu de travail des parents - Attestation de travail et des horaires des deux parents. Autre motif : - Toutes pièces justifiant la demande. N°2 - Père Mère Autre Nom : _______
11/02/2022 15:49
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:37%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
supportant pas les escaliers, . partielle ou totale des murs séparatifs des propriétés confrontant deux espaces non bâtis existants ou prévus par le plan de sauvegarde et de mise en valeur, . par écrêtement [...] supportant pas les escaliers, . partielle ou totale des murs séparatifs des propriétés confrontant deux espaces non bâtis existants ou prévus par le plan de sauvegarde et de mise en valeur, . par écrêtement [...] préfectoraux des 24 avril 2007 et 4 mai 2007. Depuis, le document a évolué à plusieurs reprises : deux modifications ont été approuvées par arrêtés préfectoraux des 23 octobre 2013 et 3 juin 2016 ainsi
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
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