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- FitxategiakGarrantzitsuak:79%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
………………………………………………€ (1) Les contributions volontaires en nature sont les valorisations comptables de l’intervention de bénévoles ou de personnes effectuées à titre gratuit pour le compte de l’association. Il [...] obtenus, en 2025, - Pourles sports collectifs, seuls les titres de champion ou finaliste d’une coupe ou d’un championnat de France et d’Europe sont retenus, dans les fédérations Unisport Olympiques ou Non [...] Unisport Olympiques ou Non Olympiques ou au sein de la fédération Handisport. Toutes les catégories sont concernées, - de 18 ans, de 18 à 40 ans, + de 40 ans. Les titres départementaux, régionaux et interrégionaux
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:74%
2022-2023_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf
Signature : VILLE DEBAYONNE VILLE DEBAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE CADRE [...] 2022-2023 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Date de dépôt Mairie deBayonne : ______________ [...] ________ pour l’année concernée. Raisons médicales (avis de la commission de l’Education Spéciale) Inscription en CHA uniquement pourles enfants domiciliés à Anglet ou Biarritz (décision de la commission
11/02/2022 15:50
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:62%
Fiche_famille.pdf
La mairie deBayonne, en qualité de responsable de traitement, traite les données recueillies afin de gérer les inscriptions et d’assurer la bonne marche des différents services scolaires, périscolaires [...] accompagné d’un mineur (obligatoirement âgé de 13 ans et +). Départ de l’enfant : signature obligatoire d’une fiche de présence de l’accueil périscolaire pour le responsable légal, la personne habilitée [...] au directeur ou à la directrice de l’école ainsi qu’au service éducation de la Mairie deBayonne (05.59.46.60.32 / 05.59.46.60.45. / gestionadministrative.education@bayonne.fr). Date : ………………. /………………. /
15/01/2026 12:27
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:52%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Autre Ville deBayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) [...] cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville deBayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense [...] l’activité de l’association et pris en charge par celle-ci) Taxes et impôts Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) Espaces verts
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:52%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Autre Ville deBayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) [...] cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville deBayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense [...] l’activité de l’association et pris en charge par celle-ci) Taxes et impôts Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) Espaces verts
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:52%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Autre Ville deBayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) [...] cadre de son activité) • Développement de compétences vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville deBayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense [...] l’activité de l’association et pris en charge par celle-ci) Taxes et impôts Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de communication) Espaces verts
08/08/2025 18:40
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:41%
TES-EU.pdf
que la Ville deBayonne porte au bien-vivre de ses habitants, à la santé et l’épanouissement de ses écosystèmes, à la mise en valeur de ses patrimoines et de ses paysages, à la vitalité de son tissu économique [...] planète et l’avenir de la civilisation humaine. La crise climatique appelle à une transformation systémique de nos sociétés. La Ville deBayonne, engagée de longue date en matière de développement durable [...] également jouer le rôle de catalyseur auprès de la société civile et des acteurs du territoire pour que la transition s’opère à tous les niveaux. Vous l’avez compris, le Projet de transition écologique et
04/03/2024 18:46
File type: application/pdf
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