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- FitxategiakGarrantzitsuak:80%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
junior, cadet…) Les classements de niveau national ou international ne sont pris en compte que dans les fédérations Unisport Olympiques ou Non Olympiques ou la fédération Handisport. Le niveau de pratique [...] division) d’une fédération Unisport Olympique ou Non Olympique ou Handisport. La compétition doit conduire vers un titre de champion de France dans la division ou la catégorie la plus élevée de l’échelon fédéral [...] sein d’une fédération Unisport Olympique ou Non Olympique ou Handisport. La compétition doit conduire vers un titre de champion de France dans une division ou une catégorie inférieure (division 2, nationale
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:80%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
junior, cadet…) Les classements de niveau national ou international ne sont pris en compte que dans les fédérations Unisport Olympiques ou Non Olympiques ou la fédération Handisport. Le niveau de pratique [...] division) d’une fédération Unisport Olympique ou Non Olympique ou Handisport. La compétition doit conduire vers un titre de champion de France dans la division ou la catégorie la plus élevée de l’échelon fédéral [...] sein d’une fédération Unisport Olympique ou Non Olympique ou Handisport. La compétition doit conduire vers un titre de champion de France dans une division ou une catégorie inférieure (division 2, nationale
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:79%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 [...] subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra [...] Association sur le site de la Ville : rubrique Comment faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:79%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 [...] subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra [...] Association sur le site de la Ville : rubrique Comment faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 [...] subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra [...] Association sur le site de la Ville : rubrique Comment faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:77%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
préfectoral du 10 février 2026 A. M E L I S S I N O S - G. S E R A P H I N - V .P A N D H I A R C H I T E C T E S – U R B A N I S T E S I D E E N V I R O N N E M E N T 2 PSMV de Bayonne – modification n°3 D I [...] la zone USS 13 PSMV de Bayonne – modification n°3 D I S P O S I T I O N S A P P L I C A B L E S A LA ZON E USS Titre II - Dispositions applicables à la zone USS 14 PSMV de Bayonne – modification n°3 Titre [...] revêtement et équipement des voies carrossables ou piétonnes publiques ou privées à créer, à modifier ou à aménager sont soumis à autorisation. 21 PSMV de Bayonne – modification n°3 Titre II - Dispositions
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:75%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
charge par celle-ci) • Mobilité douce ou train • Voiture thermique ou électrique • Avion Taxes et impôts • Taxe éco-contributive (TGAP, carbone...) • Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de [...] être considérée comme favorable, neutre ou défavorable pour le climat, et si elle peut être comptabilisée dans un budget vert. En effet si l’utilisation de celle-ci a un effet clair sur les émissions carbone [...] L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement
08/08/2025 18:40
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:75%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
charge par celle-ci) • Mobilité douce ou train • Voiture thermique ou électrique • Avion Taxes et impôts • Taxe éco-contributive (TGAP, carbone...) • Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de [...] être considérée comme favorable, neutre ou défavorable pour le climat, et si elle peut être comptabilisée dans un budget vert. En effet si l’utilisation de celle-ci a un effet clair sur les émissions carbone [...] L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement
08/08/2025 18:40
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
charge par celle-ci) • Mobilité douce ou train • Voiture thermique ou électrique • Avion Taxes et impôts • Taxe éco-contributive (TGAP, carbone...) • Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de [...] être considérée comme favorable, neutre ou défavorable pour le climat, et si elle peut être comptabilisée dans un budget vert. En effet si l’utilisation de celle-ci a un effet clair sur les émissions carbone [...] L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement
08/08/2025 18:40
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:61%
Bulletin_inscription_Forum_associations_2021_bilingue_.pdf
associations Elkarteen etxea Gutunez 11 ALLÉE DE GLAIN BIDEA, 11 64100 BAYONNE BAIONA Soit par mél à Mezu elektronikoz forum2021@bayonne.fr Contact pour toute question / zure galderei erantzuteko: tél. 05 [...] Samedi 11 – Matin 11, larunbat goiza Dimanche 12 – Matin 12a, igande goiza Samedi 11 – Après-midi 11, larunbat arratsaldea Dimanche 12 – Après-midi 12a, igande arratsaldea BESOIN DE MATÉRIEL PARTICULIER MATERIAL [...] . Votre association pourra, sous réserve de places disponibles, soit : 1- disposer d’un stand 2x3m ou 3x3m, d’une table et de deux chaises, 2- partager un stand avec une autre association dans le même
08/03/2021 16:18
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