Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf

Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Presse delaplace des Gascons Madame HOSTAINS LAETITIA Sur les hauteurs de Bayonne Pharmacie des Gascons Monsieur [...] Conseil de quartiers Fonction Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Adjoint de quartier Monsieur LAIGUILLON CYRILLE Sur les hauteurs de Bayonne Conseiller municipal délégué en charge dela relation [...] Conseils de quartiers Monsieur ERREMUNDEGUY JOSEBA Sur les hauteurs de Bayonne Conseillère municipale dela majorité Madame MOTHES JENNIFER Sur les hauteurs de Bayonne Conseillerère municipale membre de l'opposition

04/12/2023 17:27

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Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf

Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Presse delaplace des Gascons Madame HOSTAINS LAETITIA Sur les hauteurs de Bayonne Pharmacie des Gascons Monsieur [...] Conseil de quartiers Fonction Civilité Nom Prénom Sur les hauteurs de Bayonne Adjoint de quartier Monsieur LAIGUILLON CYRILLE Sur les hauteurs de Bayonne Conseiller municipal délégué en charge dela relation [...] Conseils de quartiers Monsieur ERREMUNDEGUY JOSEBA Sur les hauteurs de Bayonne Conseillère municipale dela majorité Madame MOTHES JENNIFER Sur les hauteurs de Bayonne Conseillerère municipale membre de l'opposition

04/12/2023 17:27

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Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf

concrètes. La Ville de Bayonne a le souhait de contribuer activement au dévelop- pement de l’offre d’accueil et dela parentalité, et s’engage dans la création de nouvelles micro-crèches municipales et d’un nouveau [...] sur le champ dela petite enfance et dela parentalité. De ce fait, la réponse dela municipalité doit être adaptée aux besoins et aux capacités des bayonnais. Le nouveau schéma directeur de petite enfance [...] l’échelle dela ville des actions déterminantes sur le renforcement de l’offre d’accueil en langue basque ; la transition écologique sur le champ dela petite enfance ; la valorisation du métier d’assistante

19/01/2024 11:44

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Micro-crèche associative "Berthe Morisot"

La micro-crèche "Berthe Morisot" est gérée par l’association Klein membre du groupement associatif Celeste. Cette structure se situe sur le parvis dela Gare, au rez-de-chaussée du Pôle Santé, 1 place [...] propose aux familles de l’accueil régulier, occasionnel et de l’accueil d’urgence en accordant une attention particulière à l’accueil des familles en situation de précarité et de vulnérabilité. Toki kopurua [...] apalagoa aplikatuz. Votre contact Crèches Micro-crèche associative «  Berthe Morisot  » Helbidea:   1 place Pereire 64100 Bayonne Posta elektronikoa Tel.:  +33 5 59 59 72 72

31/07/2025 18:08

2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Indiquez à la rubrique correspondante le montant dela subvention que vous attendez. Ne pas indiquer les centimes d’euros. Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 5 Description de l’action [...] financier dela subvention dont vous demandez le renouvellement (*). Les statuts déposés ou approuvés Le récépissé dela déclaration en sous-préfecture ou le justificatif dela publication dela déclaration [...] Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Indiquez à la rubrique correspondante le montant dela subvention que vous attendez. Ne pas indiquer les centimes d’euros. Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 5 Description de l’action [...] financier dela subvention dont vous demandez le renouvellement (*). Les statuts déposés ou approuvés Le récépissé dela déclaration en sous-préfecture ou le justificatif dela publication dela déclaration [...] Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Indiquez à la rubrique correspondante le montant dela subvention que vous attendez. Ne pas indiquer les centimes d’euros. Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 5 Description de l’action [...] financier dela subvention dont vous demandez le renouvellement (*). Les statuts déposés ou approuvés Le récépissé dela déclaration en sous-préfecture ou le justificatif dela publication dela déclaration [...] Masculin Sexe féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association

08/08/2025 18:28

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Crèche Etxe Urdiña

nt en PSU de l’établissement. Son montant varie en fonction des ressources et dela composition dela famille et correspond à un taux d’effort modulable en fonction du nombre d’enfants dela famille, dans [...] parents de l’enfant travaille au sein de l’un des partenaires réservataires pour pouvoir obtenir prioritairement une placed’accueil. Cet établissement est non adhérent au dispositif dela Commission d’admission [...] national et aux modalités de calcul élaborées par la CNAF, dans le cadre du fonctionnement en PSU de l’établissement. Son montant varie en fonction des ressources et dela composition dela famille et correspond

09/02/2026 16:17

Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf

soubassement d’une hauteur d’au moins 60 cm. - Les devantures seront détachées de toute baie ou saillie. - En cas d’inclusion dela porte d’accès de l’immeuble dans la devanture, la travée dela porte se [...] Complément dela caserne du Cavalier Nature de l’intervention : Restitution dela partie manquante de l’édifice. Hauteur autorisée : Celle dela caserne du Cavalier Marge de tolérance dela hauteur : Aucune [...] imposé de restituer ou de rétablir les dispositifs d’accès aux étages de tout immeuble lorsque ceux-ci ont été modifiés ou supprimés. - En cas d’inclusion dela porte d’accès de l’immeuble dans la devanture

30/03/2026 18:20

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1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf

sécurité ou de traitement de l’insalubrité : conformément aux dispositions de l’article R 511-4 du Code dela Construction et de l’habitation, avant d'ordonner la réparation ou la démolition d'un immeuble [...] l'initiative dela commune de Bayonne que la présente procédure de modification a été engagée, laquelle a demandé au Président dela Communauté d’Agglomération Pays Basque, compétente en la matière depuis [...] dispositions de l’article R. 104-28 du Code de l’urbanisme, le projet de modification n°3 du PSMV de Bayonne a fait l’objet d’une demande d’examen au cas par cas auprès dela Mission Régionale de l’Autorité

30/03/2026 18:20

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