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Emaitzak 11 -etik -ra (1etik 100era) 19 -en gainean (200en gainean) 19 guztira
- OrrialdeakGarrantzitsuak:26%
Diru-laguntza eskaera
inprimaki guziak aurkituko dituzu. Contact Telekargatu Dossier de demande de subvention pour les associations sportives PDF 349,1 KB Data honetan argitaratua 23/09/2020 Dossier de demande de subvention
22/09/2025 17:09
- OrrialdeakGarrantzitsuak:26%
Diru laguntzak
inprimaki guziak aurkituko dituzu. Contact Telekargatu Dossier de demande de subvention pour les associations sportives PDF 349,1 KB Data honetan argitaratua 23/09/2020 Dossier de demande de subvention
22/09/2025 17:09
- FitxategiakGarrantzitsuak:100%
Bulletin_inscription_Forum_associations_2021_bilingue_.pdf
___________________________________________________________________________________ FORUM DES ASSOCIATIONS BAYONNAISES BAIONAKO ELKARTEEN FOROA Samedi 11 et dimanche 12 septembre 2021 2021eko irailaren [...] aktibitateen argazkiak animazioak antolatu nahi badituzu 2 Soit par courrier à : Maison des associations Elkarteen etxea Gutunez 11 ALLÉE DE GLAIN BIDEA, 11 64100 BAYONNE BAIONA Soit par mél à Mezu
08/03/2021 16:18
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:29%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
des subventions en faveur des associations. Le règlement est disponible sur le site Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr [...] Bayonne – page 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National des Associations N° SIRET Nom de l’association / Sigle de l’association …………………………………………………………………………………………………… [...] par le Président ou la Présidente ou accompagnés du rapport du Commissaire aux Comptes (pour les associations soumises à cette obligation). Le compte-rendu financier de la subvention dont vous demandez le
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:29%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
des subventions en faveur des associations. Le règlement est disponible sur le site Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr [...] Bayonne – page 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National des Associations N° SIRET Nom de l’association / Sigle de l’association …………………………………………………………………………………………………… [...] par le Président ou la Présidente ou accompagnés du rapport du Commissaire aux Comptes (pour les associations soumises à cette obligation). Le compte-rendu financier de la subvention dont vous demandez le
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des subventions en faveur des associations. Le règlement est disponible sur le site Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr [...] Bayonne – page 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National des Associations N° SIRET Nom de l’association / Sigle de l’association …………………………………………………………………………………………………… [...] par le Président ou la Présidente ou accompagnés du rapport du Commissaire aux Comptes (pour les associations soumises à cette obligation). Le compte-rendu financier de la subvention dont vous demandez le
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:38%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT [...] BÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OU D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT L'importance des associations et des fondations dans la vie de la Nation et leur contribution à l'intérêt général justifient que les autorités [...] ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et aux fondations, qui ne doivent entreprendre ni inciter à aucune action manifestement contraire
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:38%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT [...] BÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OU D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT L'importance des associations et des fondations dans la vie de la Nation et leur contribution à l'intérêt général justifient que les autorités [...] ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et aux fondations, qui ne doivent entreprendre ni inciter à aucune action manifestement contraire
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT [...] BÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OU D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT L'importance des associations et des fondations dans la vie de la Nation et leur contribution à l'intérêt général justifient que les autorités [...] ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et aux fondations, qui ne doivent entreprendre ni inciter à aucune action manifestement contraire
08/08/2025 18:28
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