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Emaitzak 11 -etik -ra (1etik 100era) 13 -en gainean (200en gainean) 13 guztira
- FitxategiakGarrantzitsuak:22%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
dispositions de l’article L 531-1 du Code du patrimoine, le Service des antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de transformation et de construction et de tous [...] : Complément de la caserne du Cavalier Nature de l’intervention : Restitution de la partie manquante de l’édifice. Hauteur autorisée : Celle de la caserne du Cavalier Marge de tolérance de la hauteur : [...] opération de construction, de restructuration, de création ou de réhabilitation de 3 logements ou plus doit obligatoirement contribuer aux objectifs de mixité sociale et doit comporter une part de 30% minimum
30/03/2026 18:20
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:75%
Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf
suivi des situations de handicap Temps d’échanges de pratiques et de formation des professionnels Organisation de temps de répit parentaux type « accueil éphémère » au sein de l’ESCM et des MVC et [...] sur le champ de la petite enfance et de la parentalité. De ce fait, la réponse de la municipalité doit être adaptée aux besoins et aux capacités des bayonnais. Le nouveau schéma directeur de petite enfance [...] opérationnelles concrètes. La Ville de Bayonne a le souhait de contribuer activement au dévelop- pement de l’offre d’accueil et de la parentalité, et s’engage dans la création de nouvelles micro-crèches municipales
19/01/2024 11:44
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:54%
TES-EU.pdf
transcrire en acte l’attention que la Ville de Bayonne porte au bien-vivre de ses habitants, à la santé et l’épanouissement de ses écosystèmes, à la mise en valeur de ses patrimoines et de ses paysages [...] planète et l’avenir de la civilisation humaine. La crise climatique appelle à une transformation systémique de nos sociétés. La Ville de Bayonne, engagée de longue date en matière de développement durable [...] miaça lo nòste planeta e l’aviéner de la civilizacion umana. La crisi climatica qu’apèra a ua transformacion sistemica de las nòstas societats. La Vila de Baiona, engatjada de longa man tà çò deu desvolopament
04/03/2024 18:46
File type: application/pdf
Referenced at: