1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf

respect des mesures de sauvegarde et de mise en valeur des immeubles bâtis et non bâtis, le présent règlement s'applique sans préjudice des dispositions prises au titre des législations et des servitudes [...] respect des mesures de sauvegarde et de mise en valeur des immeubles bâtis et non bâtis, le présent règlement s'applique sans préjudice des dispositions prises au titre des législations et des servitudes [...] imposée la démolition : . des ouvrages recouvrant d'anciennes cours et puits de jour ouverts, . des locaux commerciaux occupant les rez-de- chaussée des cages d'escalier, . des murs des cages d'escalier ne

30/03/2026 18:20

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Crèche Etxe Urdiña

plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d’enfants 1 2 3 de 4 à 7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,0619% 0,0516% 0,0413% 0,0310% 0,0206% Si dans la famille, un des enfants est en situation [...] celui auquel la famille peut prétendre. Il est obligatoire qu’au moins un des 2 parents de l’enfant travaille au sein de l’un des partenaires réservataires pour pouvoir obtenir prioritairement une place [...] dispositif de la Commission d’admission unique des places en crèche géré par la Ville de Bayonne, les inscriptions se font directement sur le site :  www2.la-maison-bleue.fr Les parents sont tenus au paiement

09/02/2026 16:17

Fiche_famille.pdf

traitement, traite les données recueillies afin de gérer les inscriptions et d’assurer la bonne marche des différents services scolaires, périscolaires et extrascolaires dont le suivi et facturation de ces [...] ……………………………. Autorise N’autorise pas mon enfant scolarisé en élémentaire à rentrer seul à l’issue des activités périscolaires. Présentation d’une pièce d’identité obligatoire si votre enfant quitte l’accueil [...] (ses) enfant(s) ou l’enfant rentrant seul. Autorise N’autorise pas à diffuser mes coordonnées aux associations de parents d’élèves. Certifie que mon enfant est couvert par : *Joindre les justificatifs • Une

15/01/2026 12:27

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Diru-laguntza eskaera

Elkarteen aldeko sustenguak, Hiriko ekintzaren funtsezko ardatza, era desberdinak ditu: diru-laguntzak, gelak esku uztea, Elkarteen etxea, Elkarte biziari eskainitako baliabide-gunea (CRAVA)… Diru-lag

13/01/2026 12:07

Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur desassociations; Les clubs retenus pour la saison 2025 – 2026, seront classés en catégorie loisirs [...] clubs bayonnais sont mobilisés autour des enjeux du développement durable et agissent au quotidien sur ces questions (adaptation des modes de consommation, traitement des déchets, économies d’énergie…). La [...] (Direction des Sports Tél :05.59.57.09.10). DIVERSITE CULTURELLE Bayonne est engagée dans la défense des langues basque et gasconne, et a voté en 2024 un schéma directeur de la langue basque qui fixe des orientations

08/08/2025 18:28

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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur desassociations; Les clubs retenus pour la saison 2025 – 2026, seront classés en catégorie loisirs [...] clubs bayonnais sont mobilisés autour des enjeux du développement durable et agissent au quotidien sur ces questions (adaptation des modes de consommation, traitement des déchets, économies d’énergie…). La [...] (Direction des Sports Tél :05.59.57.09.10). DIVERSITE CULTURELLE Bayonne est engagée dans la défense des langues basque et gasconne, et a voté en 2024 un schéma directeur de la langue basque qui fixe des orientations

08/08/2025 18:28

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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur desassociations; Les clubs retenus pour la saison 2025 – 2026, seront classés en catégorie loisirs [...] clubs bayonnais sont mobilisés autour des enjeux du développement durable et agissent au quotidien sur ces questions (adaptation des modes de consommation, traitement des déchets, économies d’énergie…). La [...] (Direction des Sports Tél :05.59.57.09.10). DIVERSITE CULTURELLE Bayonne est engagée dans la défense des langues basque et gasconne, et a voté en 2024 un schéma directeur de la langue basque qui fixe des orientations

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

d’attribution des subventions en faveur desassociations. Le règlement est disponible sur le site Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subv [...] antérieurs 78 - Reprise sur amortissements et provisions TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires [...] nature Prestations en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

d’attribution des subventions en faveur desassociations. Le règlement est disponible sur le site Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subv [...] antérieurs 78 - Reprise sur amortissements et provisions TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires [...] nature Prestations en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir

08/08/2025 18:28

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d’attribution des subventions en faveur desassociations. Le règlement est disponible sur le site Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subv [...] antérieurs 78 - Reprise sur amortissements et provisions TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 86 - Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires [...] nature Prestations en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir

08/08/2025 18:28

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