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2022-2023_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf
Signature : VILLE DE BAYONNE VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE [...] n Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Date de dépôt Mairie de Bayonne : ______________ Toute demande transmise avant : - le 01 avril 2022 sera traitée [...] Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place dans l’école souhaitée. ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - □ Père □ Mère □ Autre Nom : ________________________________ Prénom
11/02/2022 15:50
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:72%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
junior, cadet…) Les classements de niveau national ou international ne sont pris en compte que dans les fédérations Unisport Olympiques ou Non Olympiques ou la fédération Handisport. Le niveau de pratique [...] division) d’une fédération Unisport Olympique ou Non Olympique ou Handisport. La compétition doit conduire vers un titre de champion de France dans la division ou la catégorie la plus élevée de l’échelon fédéral [...] sein d’une fédération Unisport Olympique ou Non Olympique ou Handisport. La compétition doit conduire vers un titre de champion de France dans une division ou une catégorie inférieure (division 2, nationale
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
junior, cadet…) Les classements de niveau national ou international ne sont pris en compte que dans les fédérations Unisport Olympiques ou Non Olympiques ou la fédération Handisport. Le niveau de pratique [...] division) d’une fédération Unisport Olympique ou Non Olympique ou Handisport. La compétition doit conduire vers un titre de champion de France dans la division ou la catégorie la plus élevée de l’échelon fédéral [...] sein d’une fédération Unisport Olympique ou Non Olympique ou Handisport. La compétition doit conduire vers un titre de champion de France dans une division ou une catégorie inférieure (division 2, nationale
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
junior, cadet…) Les classements de niveau national ou international ne sont pris en compte que dans les fédérations Unisport Olympiques ou Non Olympiques ou la fédération Handisport. Le niveau de pratique [...] division) d’une fédération Unisport Olympique ou Non Olympique ou Handisport. La compétition doit conduire vers un titre de champion de France dans la division ou la catégorie la plus élevée de l’échelon fédéral [...] sein d’une fédération Unisport Olympique ou Non Olympique ou Handisport. La compétition doit conduire vers un titre de champion de France dans une division ou une catégorie inférieure (division 2, nationale
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:70%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 [...] subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra [...] Association sur le site de la Ville : rubrique Comment faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre
08/08/2025 18:28
File type: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 [...] subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra [...] Association sur le site de la Ville : rubrique Comment faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 [...] subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors délai et/ou incomplet ne pourra [...] Association sur le site de la Ville : rubrique Comment faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:65%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
charge par celle-ci) • Mobilité douce ou train • Voiture thermique ou électrique • Avion Taxes et impôts • Taxe éco-contributive (TGAP, carbone...) • Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de [...] être considérée comme favorable, neutre ou défavorable pour le climat, et si elle peut être comptabilisée dans un budget vert. En effet si l’utilisation de celle-ci a un effet clair sur les émissions carbone [...] L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement
08/08/2025 18:40
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
charge par celle-ci) • Mobilité douce ou train • Voiture thermique ou électrique • Avion Taxes et impôts • Taxe éco-contributive (TGAP, carbone...) • Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de [...] être considérée comme favorable, neutre ou défavorable pour le climat, et si elle peut être comptabilisée dans un budget vert. En effet si l’utilisation de celle-ci a un effet clair sur les émissions carbone [...] L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement
08/08/2025 18:40
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
charge par celle-ci) • Mobilité douce ou train • Voiture thermique ou électrique • Avion Taxes et impôts • Taxe éco-contributive (TGAP, carbone...) • Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de [...] être considérée comme favorable, neutre ou défavorable pour le climat, et si elle peut être comptabilisée dans un budget vert. En effet si l’utilisation de celle-ci a un effet clair sur les émissions carbone [...] L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement
08/08/2025 18:40
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