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- FitxategiakGarrantzitsuak:75%
cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
même adresse : Oui Non Ne sait pas Si oui, cette demande a-t-elle été : Acceptée Refusée Est en attente • Si la demande antérieure a été acceptée, précisez la date de la mesure : ______________________ [...] fonds mis en place par la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement, ne sont pas recevables dans ce cadre. S’il s’agit d’un local d’habitation [...] • Commune : ________________________________________________________ S’il s’agit d’un lieu accessible au public d’un établissement recevant du public : Coordonnées du responsable de l’établissement As
28/05/2021 16:14
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:98%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. Les préenseignes ne sont soumises à déclaration que lorsque leurs dimensions excèdent 1 m en hauteur ou 1,50 m en largeur. 2. INFORMATIONS UTILES [...] Déclaration préalable N° 14799*01 de nouvelle installation de remplacement de modification d’un dispositif ou d’un materiel supportant de la publicité ou une préenseigne Livre V - Titre VIII - Chapitre 1er [...] comportant de la publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom Prénom Vous êtes
28/04/2025 19:13
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:86%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
cet immeuble, sur un immeuble inscrit à l’inventaire supplémentaire. (R. 581-16 II 1° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) sur un monument naturel, dans un site classé, un cœur de parc national [...] d’une commune couverte par un Réglement Local de Publicité - Installées sur un immeuble ou dans un lieu mentionné au L. 581-4 du code de l’Environnement - Installées dans un lieu mentionné au L. 581-8 [...] - Soit en mairie : lorsque la commune où est envisagé le dispositif est couverte par un règlement local de publicité , ou lorsqu’il s’agit d’une demande concernant un emplacement de bâche ou un dispositif
28/04/2025 19:13
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:87%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
clôtures seront en maçonnerie de pierre appareillée ou de blocage ou formées d'un mur bahut en pierre appareillée, de blocage ou en maçonnerie enduite surmonté d'un chaperon en pierre et d'un barreaudage droit [...] clôtures seront en maçonnerie de pierre appareillée ou de blocage ou formées d'un mur bahut en pierre appareillée, de blocage ou en maçonnerie enduite surmonté d'un chaperon en pierre et d'un barreaudage droit [...] ou de blocage ou formées d'un mur bahut en pierre appareillée, de blocage, ou en maçonnerie enduite surmonté d'un chaperon en pierre et d'un barreaudage droit ou constitués d'un barreaudage toute hauteur
30/03/2026 18:20
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:70%
PLAN-EGALITE-2026.pdf
l’effectif de la Police Municipale soit formé. 2 • Animer un réseau de correspondants Égalité femme/homme en interne pour permettre la mise en œuvre des actions du plan et promouvoir l’égalité dans tous [...] 000 habitants, elle formalise chaque année son rapport annuel présenté en Conseil Municipal. Si de nombreuses actions ont déjà été initiées pour faire progresser l’égalité entre les femmes et les hommes [...] premier plan Égalité femme/homme de la Ville de Bayonne, voté en Conseil Municipal le 23/01/25, pour agir et permettre à la collectivité de prendre en compte cette dimension dans toutes les politiques publiques
04/05/2026 16:42
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:100%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Actions conduites en 2025 La Ville de Bayonne organise tout au long de l’année des activités sportives à destination de divers publics (génération juniors, génération séniors, unétéenforme, etc…). Dans ce [...] création ; - avoir un projet en faveur du territoire communal ; - avoir présenté un dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur des associations; [...] EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour les sports collectifs, seuls les titres de champion ou finaliste d’une coupe ou d’un championnat de France et d’Europe sont
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:100%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Actions conduites en 2025 La Ville de Bayonne organise tout au long de l’année des activités sportives à destination de divers publics (génération juniors, génération séniors, unétéenforme, etc…). Dans ce [...] création ; - avoir un projet en faveur du territoire communal ; - avoir présenté un dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur des associations; [...] EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour les sports collectifs, seuls les titres de champion ou finaliste d’une coupe ou d’un championnat de France et d’Europe sont
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Actions conduites en 2025 La Ville de Bayonne organise tout au long de l’année des activités sportives à destination de divers publics (génération juniors, génération séniors, unétéenforme, etc…). Dans ce [...] création ; - avoir un projet en faveur du territoire communal ; - avoir présenté un dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur des associations; [...] EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour les sports collectifs, seuls les titres de champion ou finaliste d’une coupe ou d’un championnat de France et d’Europe sont
08/08/2025 18:28
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:84%
Bayonne_Mag_n_211_mai_-_juin_2021.pdf
lòc de residéncia, qu'an de préner un rendetz- vos sia en linha en anant suu site internet Doctolib.fr (24h/24), sia en aperant lo numèro de telefòne especiaument hicat en plaça per la Vila au 05 47 75 68 [...] D’INFOS bayonne.fr ANIMATIONS En avant l'été ! Juin sera placé sous le signe de la floraison et de la mise en valeur des espaces publics afin de célébrer l'arrivée de l'été, en impliquant de nombreux acteurs [...] faisait valoir un défaut de couverture à cet endroit !” La Ville a en revanche donné un avis favorable à l’implantation d’une antenne-relais allée de Glain, dont la mise en service est prévue en fin d’année
18/05/2021 18:57
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:82%
Bayonne_Mag_217.pdf
. . . EXE 217 Vdef 01/07/2022 12:55 Page32 SPORT GARDER LA FORME CET ÉTÉ La Ville organise une nouvelle opération nommée Unétéenforme, en collaboration avec les associations bayonnaises. Aviron, escalade [...] se joue en simple ou en double, sur un terrain plus petit encadré de murs et de grillages sur lesquels il est possible de reprendre les rebonds. Les courts de padel seront mis en service en septembre [...] pleinement dans l'organisation d'événements, d'abord en créant la peña Aupa Paquita en 2000. “En 2009, en tant que présidente de la peña, j'ai organisé un concours photo autour des courses de vaches. Une quinzaine
08/07/2022 13:26
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