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TES-EU.pdf
transcrire en acte l’attention que la Ville de Bayonne porte au bien-vivre de ses habitants, à la santé et l’épanouissement de ses écosystèmes, à la mise en valeur de ses patrimoines et de ses paysages [...] planète et l’avenir de la civilisation humaine. La crise climatique appelle à une transformation systémique de nos sociétés. La Ville de Bayonne, engagée de longue date en matière de développement durable [...] miaça lo nòste planeta e l’aviéner de la civilizacion umana. La crisi climatica qu’apèra a ua transformacion sistemica de las nòstas societats. La Vila de Baiona, engatjada de longa man tà çò deu desvolopament
04/03/2024 18:46
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:76%
Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf
suivi des situations de handicap Temps d’échanges de pratiques et de formation des professionnels Organisation de temps de répit parentaux type « accueil éphémère » au sein de l’ESCM et des MVC et [...] sur le champ de la petite enfance et de la parentalité. De ce fait, la réponse de la municipalité doit être adaptée aux besoins et aux capacités des bayonnais. Le nouveau schéma directeur de petite enfance [...] opérationnelles concrètes. La Ville de Bayonne a le souhait de contribuer activement au dévelop- pement de l’offre d’accueil et de la parentalité, et s’engage dans la création de nouvelles micro-crèches municipales
19/01/2024 11:44
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:24%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
dispositions de l’article L 531-1 du Code du patrimoine, le Service des antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de transformation et de construction et de tous [...] : Complément de la caserne du Cavalier Nature de l’intervention : Restitution de la partie manquante de l’édifice. Hauteur autorisée : Celle de la caserne du Cavalier Marge de tolérance de la hauteur : [...] opération de construction, de restructuration, de création ou de réhabilitation de 3 logements ou plus doit obligatoirement contribuer aux objectifs de mixité sociale et doit comporter une part de 30% minimum
30/03/2026 18:20
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:72%
Fiche_famille.pdf
Date deNaissance : ………………/…………………/……… Lieu denaissance : …………………………………………………………….. Adresse : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. Scolarité antérieure de l’enfant : nom de l’école [...] La mairie de Bayonne, en qualité de responsable de traitement, traite les données recueillies afin de gérer les inscriptions et d’assurer la bonne marche des différents services scolaires, périscolaires [...] périscolaire accompagné d’un mineur (obligatoirement âgé de 13 ans et +). Départ de l’enfant : signature obligatoire d’une fiche de présence de l’accueil périscolaire pour le responsable légal, la personne
15/01/2026 12:27
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:55%
Données_essentielles_Conventions_signées_2020.pdf
essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET DATE CONVENTION Durée de la convention RÉFÉRENCE de l'ACTE NOM SIRET OBJET MONTANT NATURE VERSEMENT(S) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 [...] versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 30 septembre 2020 2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Arche de Noé 39456857000029 Fonctionnement 95 000 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 [...] ent 30 900 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 7 août 2020 Saison 2019-2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Les Croisés de Saint-André 38766075600017 Fonctionnement 30
16/03/2021 17:53
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:55%
Données_essentielles_Conventions_signées_2020.pdf
essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET DATE CONVENTION Durée de la convention RÉFÉRENCE de l'ACTE NOM SIRET OBJET MONTANT NATURE VERSEMENT(S) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 [...] versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 30 septembre 2020 2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Arche de Noé 39456857000029 Fonctionnement 95 000 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 [...] ent 30 900 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 7 août 2020 Saison 2019-2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Les Croisés de Saint-André 38766075600017 Fonctionnement 30
16/03/2021 17:53
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Données_essentielles_Conventions_signées_2020.pdf
essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET DATE CONVENTION Durée de la convention RÉFÉRENCE de l'ACTE NOM SIRET OBJET MONTANT NATURE VERSEMENT(S) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 [...] versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 30 septembre 2020 2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Arche de Noé 39456857000029 Fonctionnement 95 000 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 [...] ent 30 900 € Numéraire 3 versements Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 7 août 2020 Saison 2019-2020 Délibération n° 73 CM du 23 juillet 2020 Les Croisés de Saint-André 38766075600017 Fonctionnement 30
16/03/2021 17:53
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:33%
Bayonne_Mag_n_211_mai_-_juin_2021.pdf
collectifs et des services, afin de permettre à la population de vivre au plus près des lieux de travail, de loisirs et de consommation, et dans une logique de réduction de l’étalement urbain. Cet enjeu est [...] d’une part significative de ses recettes courantes, en raison de la fermeture de certains équipements municipaux, d’exonérations de loyers en faveur de commerces et d’absence de droits d’occupation du domaine [...] acteur local au sein de l’un des “grands quartiers” de Bayonne ? Vous pouvez alors devenir membres d’un Conseil de quartiers ! Dans le prolongement de sa politique de dévelop- pement de la participation citoyenne
18/05/2021 18:57
File type: application/pdf
Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:25%
Bayonne_Mag_217.pdf
possible de changer son nom de famille par simple déclaration au service État Civil de son lieu denaissance ou de domicile. Une personne majeure pourra ainsi choisir de porter le nom de sa mère, de son père [...] al de la Ville depuis 2006. Elle s’est appliquée à faire de cet espace naturel un lieu de vie, d’échanges et de partage. Afin de mener à bien les objectifs de préservation de la biodiversité et de maintien [...] Près d’un siècle de Fêtes de Bayonne immortalisé sur pellicule argentique, puis en numérique ! L’exposition proposée autour de l’Hôtel-de-Ville a nécessité de longues heures de travail et de réflexion pour
08/07/2022 13:26
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:22%
Bayonne_Mag_216.pdf
CONSEILS DE QUARTIERS LES FEUILLES DE ROUTE FINALISÉES Les Conseils de quartiers ont finalisé leur feuille de route de mandat. Ainsi, les 4 Conseils de quartiers ont élaboré un état de lieux de chaque [...] CONSELHS DE QUARTIÈRS LAS HUELHAS DE ROTA FINALIZADAS Los Conselhs de quartièrs que finalizèn la lor huelha de rota de mandat. Atau, los 4 Conselhs de quartièrs qu’elaborèn un estat deus lòcs de cada parçan [...] chipirons ● 100 g de courgettes ● 100 g de tomates ● 2 tranches fines de jambon de Bayonne ● 10 g d'huile d'olive ● 1 pointe de gros sel de Guérande ● 1 pincée de piment d'Espelette ● Préparation des chipirons
03/05/2022 16:57
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