"Errobi eta Aturri artean" Auzo kontseilua

MB Data honetan argitaratua 31/07/2024  Compte-rendu de la réunion plénière du 25 mars 2024  PDF 10,1 MB Data honetan argitaratua 31/07/2024  Compte-rendu de la réunion plénière du 26 février 2024  PDF

11/03/2025 15:50

2022-2023_dérogation_de_secteur.pdf

rative.education@bayonne.fr Toute demande transmise avant : - le 01 avril 2022 sera traitée par la 1ree commission du mois d’avril - le 20 juin 2022 sera traitée par la 2ème commission du mois de juin [...] __________________________ Tél. : ________________________ ENFANTS A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - Père Mère Autre Nom : _________________________________ Prénom : ________________________________

11/02/2022 15:49

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2022-2023_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf

de Bayonne : ______________ Toute demande transmise avant : - le 01 avril 2022 sera traitée par la 1ère commission du mois d’avril - le 20 juin 2022 sera traitée par la 2ème commission du mois de juin [...] garantit pas à l’enfant une place dans l’école souhaitée. ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - □ Père □ Mère □ Autre Nom : ________________________________ Prénom : ______________________________

11/02/2022 15:50

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2022-2023_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf

rative.education@bayonne.fr Toute demande transmise avant : - le 01 avril 2022 sera traitée par la 1ère commission du mois d’avril - le 20 juin 2022 sera traitée par la 2ème commission du mois de juin [...] famille et d’un justificatif de domicile (de moins de 3 mois) ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - Père Mère Autre Nom : _________________________________ Prénom : ______________________________ Adresse

11/02/2022 15:49

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2025_-_CER_pour_2026.pdf

a institué le contrat d'engagement républicain. Conformément aux dispositions des articles 10-1 et 25-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec [...] Annexe 1- CER Contrat d’Engagement Républicain Document obligatoire à signer pour subvention 2026 Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et

08/08/2025 18:28

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2025_-_CER_pour_2026.pdf

a institué le contrat d'engagement républicain. Conformément aux dispositions des articles 10-1 et 25-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec [...] Annexe 1- CER Contrat d’Engagement Républicain Document obligatoire à signer pour subvention 2026 Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et

08/08/2025 18:28

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a institué le contrat d'engagement républicain. Conformément aux dispositions des articles 10-1 et 25-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec [...] Annexe 1- CER Contrat d’Engagement Républicain Document obligatoire à signer pour subvention 2026 Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations [...] liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de manifester et de création. ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE Le respect des lois de la République s'impose aux associations et

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre dossier Le Contrat d’engagement républicain signé (annexe 1) Attestation d’assurance si locaux mis à disposition par la Ville Le questionnaire budget vert 2025

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre dossier Le Contrat d’engagement républicain signé (annexe 1) Attestation d’assurance si locaux mis à disposition par la Ville Le questionnaire budget vert 2025

08/08/2025 18:28

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Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre dossier Le Contrat d’engagement républicain signé (annexe 1) Attestation d’assurance si locaux mis à disposition par la Ville Le questionnaire budget vert 2025

08/08/2025 18:28

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