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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. Les préenseignes ne sont soumises à déclaration que lorsque leurs dimensions excèdent 1 m en hauteur ou 1,50 m en largeur. 2. INFORMATIONS UTILES [...] Déclaration préalable N° 14799*01 de nouvelle installation de remplacement de modification d’un dispositif ou d’un materiel supportant de la publicité ou une préenseigne Livre V - Titre VIII - Chapitre 1er [...] comportant de la publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom Prénom Vous êtes
28/04/2025 19:13
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:85%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
cet immeuble, sur un immeuble inscrit à l’inventaire supplémentaire. (R. 581-16 II 1° du CE) Oui Non Précisez Enseigne(s) apposée(s) sur un monument naturel, dans un site classé, un cœur de parc national [...] d’une commune couverte par un Réglement Local de Publicité - Installées sur un immeuble ou dans un lieu mentionné au L. 581-4 du code de l’Environnement - Installées dans un lieu mentionné au L. 581-8 [...] - Soit en mairie : lorsque la commune où est envisagé le dispositif est couverte par un règlement local de publicité , ou lorsqu’il s’agit d’une demande concernant un emplacement de bâche ou un dispositif
28/04/2025 19:13
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:88%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
clôtures seront en maçonnerie de pierre appareillée ou de blocage ou formées d'un mur bahut en pierre appareillée, de blocage ou en maçonnerie enduite surmonté d'un chaperon en pierre et d'un barreaudage droit [...] clôtures seront en maçonnerie de pierre appareillée ou de blocage ou formées d'un mur bahut en pierre appareillée, de blocage ou en maçonnerie enduite surmonté d'un chaperon en pierre et d'un barreaudage droit [...] ou de blocage ou formées d'un mur bahut en pierre appareillée, de blocage, ou en maçonnerie enduite surmonté d'un chaperon en pierre et d'un barreaudage droit ou constitués d'un barreaudage toute hauteur
30/03/2026 18:20
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:71%
PLAN-EGALITE-2026.pdf
l’effectif de la Police Municipale soit formé. 2 • Animer un réseau de correspondants Égalité femme/homme en interne pour permettre la mise en œuvre des actions du plan et promouvoir l’égalité dans tous [...] 000 habitants, elle formalise chaque année son rapport annuel présenté en Conseil Municipal. Si de nombreuses actions ont déjà été initiées pour faire progresser l’égalité entre les femmes et les hommes [...] premier plan Égalité femme/homme de la Ville de Bayonne, voté en Conseil Municipal le 23/01/25, pour agir et permettre à la collectivité de prendre en compte cette dimension dans toutes les politiques publiques
04/05/2026 16:42
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Actions conduites en 2025 La Ville de Bayonne organise tout au long de l’année des activités sportives à destination de divers publics (génération juniors, génération séniors, unétéenforme, etc…). Dans ce [...] création ; - avoir un projet en faveur du territoire communal ; - avoir présenté un dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur des associations; [...] EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour les sports collectifs, seuls les titres de champion ou finaliste d’une coupe ou d’un championnat de France et d’Europe sont
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Actions conduites en 2025 La Ville de Bayonne organise tout au long de l’année des activités sportives à destination de divers publics (génération juniors, génération séniors, unétéenforme, etc…). Dans ce [...] création ; - avoir un projet en faveur du territoire communal ; - avoir présenté un dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur des associations; [...] EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour les sports collectifs, seuls les titres de champion ou finaliste d’une coupe ou d’un championnat de France et d’Europe sont
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Actions conduites en 2025 La Ville de Bayonne organise tout au long de l’année des activités sportives à destination de divers publics (génération juniors, génération séniors, unétéenforme, etc…). Dans ce [...] création ; - avoir un projet en faveur du territoire communal ; - avoir présenté un dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur des associations; [...] EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour les sports collectifs, seuls les titres de champion ou finaliste d’une coupe ou d’un championnat de France et d’Europe sont
08/08/2025 18:28
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Bayonne_Mag_217.pdf
. . . EXE 217 Vdef 01/07/2022 12:55 Page32 SPORT GARDER LA FORME CET ÉTÉ La Ville organise une nouvelle opération nommée Unétéenforme, en collaboration avec les associations bayonnaises. Aviron, escalade [...] se joue en simple ou en double, sur un terrain plus petit encadré de murs et de grillages sur lesquels il est possible de reprendre les rebonds. Les courts de padel seront mis en service en septembre [...] pleinement dans l'organisation d'événements, d'abord en créant la peña Aupa Paquita en 2000. “En 2009, en tant que présidente de la peña, j'ai organisé un concours photo autour des courses de vaches. Une quinzaine
08/07/2022 13:26
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:77%
Bayonne_Mag_216.pdf
palmarès s’étoffe au fil des années, en skiff ou par 4. Championne de France junior en 1977, 6e aux Mondiaux de 1978, 5e en Coupe d’Europe en 1979, Championne de France en 1985 et 1986… pour ne citer que ses [...] L’aviron indoor continue d’attirer un public de plus en plus nombreux. En février dernier, les Championnats de France de la discipline se sont déroulés en distanciel et en connecté pour la seconde année [...] contact, en pleine expansion ; il se pratique avec un disque de plastique de type frisbee, entre deux équipes, sur un terrain avec deux zones d’en-but. L’objectif : attraper une passe dans l’en-but pour
03/05/2022 16:57
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Referenced at: - FitxategiakGarrantzitsuak:68%
BAYONNE_207.pdf
bien lus, celui du transport en commun en site propre (dans les cartons depuis plus de 10 ans !), mais en plus cher et en moins bien. En plus cher parce que pour boucler en toute hâte une (seule) ligne [...] 02/12/2019 15:25 Page37 38 ARÈNES EN SCÈNE DES ARTISTES DE RENOM CET ÉTÉ Arènes en scène a déjà annoncé une partie de sa programmation estivale ! Elle nous promet unété musical brillant ! Première affiche [...] vente habituels Les visites guidées de Bayonne n’ont pas lieu qu’enété… Que vous soyez seul, en couple, en famille ou entre amis, faites un véritable voyage dans le temps et l’histoire de la ville avec nos
28/02/2020 15:12
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